Harmonized System

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Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9113 > 9113.20

En métaux communs, même dorés ou argentés

Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9114 > 9114.40

Platines et ponts

Section XX > Chapter 94 > Heading 9405

Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

Section XX > Chapter 94 > Heading 9401

Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.

Section XX > Chapter 94 > Heading 9403

Autres meubles et leurs parties.

Section XX > Chapter 94 > Heading 9406

Constructions préfabriquées.

Section IV > Chapter 16 > Heading 1604

Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson.