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Harmonized System
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8548
Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8548 > 8548.00
Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8549
Déchets et débris électriques et électroniques.
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8549 > 8549.1
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8549 > 8549.2
Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8549 > 8549.3
Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8549 > 8549.1 > 8549.11
Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8549 > 8549.1 > 8549.12
Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure