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Harmonized System
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8701 > 8701.9
Autres, d'une puissance de moteur
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8701 > 8701.10
Tracteurs à essieu simple
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8701 > 8701.2 > 8701.21
Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel)
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8701 > 8701.2 > 8701.22
Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8701 > 8701.2 > 8701.23
Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8701 > 8701.2 > 8701.24
Uniquement à moteur électrique pour la propulsion
Section XX > Chapter 95 > Heading 9504
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
Section XX > Chapter 95 > Heading 9504 > 9504.20
Billards de tout genre et leurs accessoires
Section XX > Chapter 95 > Heading 9504 > 9504.30
Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
Section XX > Chapter 95 > Heading 9504 > 9504.40
Cartes à jouer