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Harmonized System
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8702 > 8702.40
Uniquement à moteur électrique pour la propulsion
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8703 > 8703.2
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8703 > 8703.3
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8703 > 8703.10
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8703 > 8703.2 > 8703.21
D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8703 > 8703.2 > 8703.22
D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8703 > 8703.2 > 8703.23
D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8703 > 8703.2 > 8703.24
D'une cylindrée excédant 3.000 cm³