Harmonized System
Section XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9301 > 9301.10
Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9301 > 9301.20
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9302 > 9302.00
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.10
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.20
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.30
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9304
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.