Harmonized System
Section XI > Chapter 59 > Heading 5909 > 5909.00
Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
Section XI > Chapter 59 > Heading 5910
Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières.
Section XI > Chapter 59 > Heading 5910 > 5910.00
Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
Section XI > Chapter 59 > Heading 5911
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre.
Section XI > Chapter 59 > Heading 5911 > 5911.3
Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
Section XI > Chapter 59 > Heading 5911 > 5911.10
Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
Section XI > Chapter 59 > Heading 5911 > 5911.20
Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
Section XI > Chapter 59 > Heading 5911 > 5911.3 > 5911.31
D'un poids au m² inférieur à 650 g
Section XI > Chapter 59 > Heading 5911 > 5911.3 > 5911.32
D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g
Section XI > Chapter 59 > Heading 5911 > 5911.40
Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux