Sistema armonizado

Section V

PRODUITS MINERAUX

Chapitre 27

COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIERES BITUMEUSES;CIRES MINERALES

Position 2701

HOUILLES; BRIQUETTES, BOULETS ET COMBUSTIBLES SOLIDES SIMILAIRES OBTENUS A PARTIR DE LA HOUILLE

Position 2702

LIGNITES, MEME AGGLOMERES, A L'EXCLUSION DU JAIS

Position 2703

TOURBE (Y COMPRIS LA TOURBE POUR LITIERE), MEME AGGLOMEREE

Position 2704

COKES ET SEMI-COKES DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE, MEME AGGLOMERES; CHARBON DE CORNUE

Position 2705

GAZ DE HOUILLE, GAZ A L'EAU, GAZ PAUVRE ET GAZ SIMILAIRES, A L'EXCLUSION DES GAZ DE PETROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX

Position 2706

GOUDRONS DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE ET AUTRES GOUDRONS MINERAUX, MEME DESHYDRATES OU ETETES, Y COMPRIS LES GOUDRONS RECONSTITUES

Position 2707

HUILES ET AUTRES PRODUITS PROVENANT DE LA DISTILLATION DES GOUDRONS DE HOUILLE DE HAUTE TEMPERATURE; PRODUITS ANALOGUES DANS LESQUELS LES CONSTITUANTS AROMATIQUES PREDOMINENT EN POIDS PAR RAPPORT AUX CONSTITUANTS NON AROMATIQUES

Position 2708

BRAI ET COKE DE BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D'AUTRES GOUDRONS MINERAUX

Position 2709

HUILES BRUTES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX

Position 2710

HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX, AUTRES QUE LES HUILES BRUTES; PREPARATIONS NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS, CONTENANT EN POIDS 70 % OU PLUS D'HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L'ELEMENT DE BASE; DECHETS D'HUILES

Position 2711

GAZ DE PETROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX

Position 2712

VASELINE; PARAFFINE, CIRE DE PETROLE MICRO-CRISTALLINE, "SLACK WAX", OZOKERITE, CIRE DE LIGNITE, CIRE DE TOURBE, AUTRES CIRES MINERALES ET PRODUITS SIMILAIRES OBTENUS PAR SYNTHESE OU PAR D'AUTRES PROCEDES, MEME COLORES

Position 2713

COKE DE PETROLE, BITUME DE PETROLE ET AUTRES RESIDUS DES HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX

Position 2714

BITUMES ET ASPHALTES, NATURELS; SCHISTES ET SABLES BITUMINEUX; ASPHALTITES, ET ROCHES ASPHALTIQUES (+)

Position 2715

MELANGES BITUMINEUX A BASE D'ASPHALTE OU DE BITUME NATURELS, DE BITUME DE PETROLE, DE GOUDRON MINERAL OU DE BRAI DE GOUDRON MINERAL (MASTICS BITUMINEUX, "CUT-BACKS", PAR EXEMPLE)

Position 2716

ENERGIE ELECTRIQUE. (position facultative)

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