Sistema armonizado

Section XIII

OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

Chapitre 70

VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

Position 7001

CALCIN ET AUTRES DECHETS ET DEBRIS DE VERRE; VERRE EN MASSE

Position 7002

VERRE EN BILLES (AUTRES QUE LES MICROSPHERES DU Nº 70.18), BARRES, BAGUETTES OU TUBES, NON TRAVAILLE

Position 7003

VERRE DIT " COULE ", EN PLAQUES, FEUILLES OU PROFILES, MEME A COUCHE ABSORBANTE, REFLECHISSANTE OU NON REFLECHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLE

Position 7004

VERRE ETIRE OU SOUFFLE, EN FEUILLES, MEME A COUCHE ABSORBANTE, REFLECHISSANTE OU NON REFLECHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLE

Position 7005

GLACE (VERRE FLOTTE ET VERRE DOUCI OU POLI SUR UNE OU DEUX FACES) EN PLAQUES OU EN FEUILLES, MEME A COUCHE ABSORBANTE, REFLECHISSANTE OU NON REFLECHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLEE

Position 7006

VERRE DES Nºs 70.03, 70.04 OU 70.05, COURBE, BISEAUTE, GRAVE, PERCE, EMAILLE OU AUTREMENT TRAVAILLE, MAIS NON ENCADRE NI ASSOCIE A D'AUTRES MATIERES

Position 7007

VERRE DE SECURITE, CONSISTANT EN VERRES TREMPES OU FORMES DE FEUILLES CONTRE-COLLEES

Position 7008

VITRAGES ISOLANTS A PAROIS MULTIPLES

Position 7009

MIROIRS EN VERRE, MEME ENCADRES, Y COMPRIS LES MIROIRS RETROVISEURS

Position 7010

BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES TUBULAIRES, AMPOULES ET AUTRES RECIPIENTS DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, EN VERRE; BOCAUX A CONSERVES EN VERRE; BOUCHONS, COUVERCLES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE, EN VERRE

Position 7011

AMPOULES ET ENVELOPPES TUBULAIRES, OUVERTES, ET LEURS PARTIES, EN VERRE, SANS GARNITURES, POUR LAMPES ELECTRIQUES, TUBES CATHODIQUES OU SIMILAIRES

Position 7013

OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES, AUTRES QUE CEUX DES Nºs 70.10 OU 70.18

Position 7014

VERRERIE DE SIGNALISATION ET ELEMENTS D'OPTIQUE EN VERRE (AUTRES QUE CEUX DU Nº 70.15), NON TRAVAILLES OPTIQUEMENT

Position 7015

VERRES D'HORLOGERIE ET VERRES ANALOGUES, VERRES DE LUNETTERIE COMMUNE OU MEDICALE, BOMBES, CINTRES, CREUSES OU SIMILAIRES, NON TRAVAILLES OPTIQUEMENT; SPHERES (BOULES) CREUSES ET LEURS SEGMENTS, EN VERRE, POUR LA FABRICATION DE CES VERRES

Position 7016

PAVES, DALLES, BRIQUES, CARREAUX, TUILES ET AUTRES ARTICLES, EN VERRE PRESSE OU MOULE, MEME ARME, POUR LE BATIMENT OU LA CONSTRUCTION; CUBES, DES ET AUTRE VERRERIE, MEME SUR SUPPORT, POUR MOSAÏQUES OU DECORATIONS SIMILAIRES; VERRES ASSEMBLES EN VITRAUX; VERRE DIT "MULTICELLULAIRE" OU VERRE "MOUSSE" EN BLOCS, PANNEAUX, PLAQUES, COQUILLES OU FORMES SIMILAIRES

Position 7017

VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIENE OU DE PHARMACIE, MEME GRADUEE OU JAUGEE

Position 7018

PERLES DE VERRE, IMITATIONS DE PERLES FINES OU DE CULTURE, IMITATIONS DE PIERRES GEMMES ET ARTICLES SIMILAIRES DE VERROTERIE, ET LEURS OUVRAGES AUTRES QUE LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE; YEUX EN VERRE AUTRES QUE DE PROTHESE; STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, EN VERRE TRAVAILLE AU CHALUMEAU (VERRE FILE), AUTRES QUE LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MICROSPHERES DE VERRE D'UN DIAMETRE N'EXCEDANT PAS 1 mm

Position 7019

FIBRES DE VERRE (Y COMPRIS LA LAINE DE VERRE) ET OUVRAGES EN CES MATIERES (FILS, TISSUS, PAR EXEMPLE) (+)

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