Sistema armonizado

Section XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

Chapitre 86

VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATION

Position 8601

LOCOMOTIVES ET LOCOTRACTEURS, A SOURCE EXTERIEURE D'ELECTRICITE OU A ACCUMULATEURS ELECTRIQUES

Position 8602

AUTRES LOCOMOTIVES ET LOCOTRACTEURS; TENDERS

Position 8603

AUTOMOTRICES ET AUTORAILS, AUTRES QUE CEUX DU Nº 86.04

Position 8604

VEHICULES POUR L'ENTRETIEN OU LE SERVICE DES VOIES FERREES OU SIMILAIRES, MEME AUTOPROPULSES (WAGONS-ATELIERS, WAGONS-GRUES, WAGONS EQUIPES DE BOURREUSES A BALLAST, ALIGNEUSES POUR VOIES, VOITURES D'ESSAIS ET DRAISINES, PAR EXEMPLE)

Position 8605

VOITURES A VOYAGEURS, FOURGONS A BAGAGES, VOITURES POSTALES ET AUTRES VOITURES SPECIALES, POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES (A L'EXCLUSION DES VOITURES DU Nº 86.04)

Position 8606

WAGONS POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES

Position 8607

PARTIES DE VEHICULES POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES

Position 8608

MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES; APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION, DE SECURITE, DE CONTROLE OU DE COMMANDE POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES, ROUTIERES OU FLUVIALES, AIRES OU PARCS DE STATIONNEMENT, INSTALLATIONS PORTUAIRES OU AERODROMES; LEURS PARTIES

Position 8609

CADRES ET CONTENEURS (Y COMPRIS LES CONTENEURS-CITERNES ET LES CONTENEURS-RESERVOIRS) SPECIALEMENT CONÇUS ET EQUIPES POUR UN OU PLUSIEURS MODES DE TRANSPORT

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