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Sistema armonizado
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 87
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Position 8703
VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VEHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES (AUTRES QUE CEUX DU Nº 87.02), Y COMPRIS LES VOITURES DU TYPE "BREAK" ET LES VOITURES DE COURSE
8703.10
- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
8703.21
-- D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³
8703.22
-- D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³
8703.23
-- D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³
8703.24
-- D'une cylindrée excédant 3.000 cm³
8703.31
-- D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³
8703.32
-- D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³
8703.33
-- D'une cylindrée excédant 2.500 cm³
8703.90