Sistema armonizado

Section XVIII

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

Chapitre 91

HORLOGERIE

Position 9101

MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMILAIRES (Y COMPRIS LES COMPTEURS DE TEMPS DES MEMES TYPES), AVEC BOITE EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX

Position 9102

MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMILAIRES (Y COMPRIS LES COMPTEURS DE TEMPS DES MEMES TYPES), AUTRES QUE CELLES DU Nº 91.01

Position 9103

REVEILS ET PENDULETTES, A MOUVEMENT DE MONTRE

Position 9104

MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMILAIRES, POUR AUTOMOBILES, VEHICULES AERIENS, BATEAUX OU AUTRES VEHICULES

Position 9105

REVEILS, PENDULES, HORLOGES ET APPAREILS D'HORLOGERIE SIMILAIRES, A MOUVEMENT AUTRE QUE DE MONTRE

Position 9106

APPAREILS DE CONTROLE DU TEMPS ET COMPTEURS DE TEMPS, A MOUVEMENT D'HORLOGERIE OU A MOTEUR SYNCHRONE (HORLOGES DE POINTAGE, HORODATEURS, HOROCOMPTEURS, PAR EXEMPLE)

Position 9107

INTERRUPTEURS HORAIRES ET AUTRES APPAREILS PERMETTANT DE DECLENCHER UN MECANISME A TEMPS DONNE, MUNIS D'UN MOUVEMENT D'HORLOGERIE OU D'UN MOTEUR SYNCHRONE

Position 9108

MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLES

Position 9109

MOUVEMENTS D'HORLOGERIE, COMPLETS ET ASSEMBLES, AUTRES QUE DE MONTRES

Position 9110

MOUVEMENTS D'HORLOGERIE COMPLETS, NON ASSEMBLES OU PARTIELLEMENT ASSEMBLES (CHABLONS); MOUVEMENTS D'HORLOGERIE INCOMPLETS, ASSEMBLES; EBAUCHES DE MOUVEMENTS D'HORLOGERIE

Position 9111

BOITES DE MONTRES DES Nºs 91.01 OU 91.02 ET LEURS PARTIES

Position 9112

CAGES ET CABINETS D'APPAREILS D'HORLOGERIE ET LEURS PARTIES

Position 9113

BRACELETS DE MONTRES ET LEURS PARTIES

Position 9114

AUTRES FOURNITURES D'HORLOGERIE

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