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Sistema armonizado
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES
Position 9401
SIEGES (A L'EXCLUSION DE CEUX DU Nº 94.02), MEME TRANSFORMABLES EN LITS, ET LEURS PARTIES (+)
Position 9402
MOBILIER POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE (TABLES D'OPERATION, TABLES D'EXAMEN, LITS A MECANISME POUR USAGES CLINIQUES, FAUTEUILS DE DENTISTES, PAR EXEMPLE); FAUTEUILS POUR SALONS DE COIFFURE ET FAUTEUILS SIMILAIRES, AVEC DISPOSITIF A LA FOIS D'ORIENTATION ET D'ELEVATION; PARTIES DE CES ARTICLES
Position 9403
AUTRES MEUBLES ET LEURS PARTIES
Position 9404
SOMMIERS; ARTICLES DE LITERIE ET ARTICLES SIMILAIRES (MATELAS, COUVRE PIEDS, EDREDONS, COUSSINS, POUFS, OREILLERS, PAR EXEMPLE) COMPORTANT DES RESSORTS OU BIEN REMBOURRES OU GARNIS INTERIEUREMENT DE TOUTES MATIERES, Y COMPRIS CEUX EN CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE OU EN MATIERES PLASTIQUES ALVEOLAIRES, RECOUVERTS OU NON
Position 9405
APPAREILS D'ECLAIRAGE (Y COMPRIS LES PROJECTEURS) ET LEURS PARTIES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES, POSSEDANT UNE SOURCE D'ECLAIRAGE FIXEE A DEMEURE, ET LEURS PARTIES NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS
Position 9406