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Sistema armonizado
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 95
JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Position 9501
[95.01]
Position 9502
[95.02]
Position 9503
TRICYCLES, TROTTINETTES, AUTOS A PEDALES ET JOUETS A ROUES SIMILAIRES; LANDAUS ET POUSSETTES POUR POUPEES; POUPEES; AUTRES JOUETS; MODELES REDUITS ET MODELES SIMILAIRES POUR LE DIVERTISSEMENT, ANIMES OU NON; PUZZLES DE TOUT GENRE
Position 9504
ARTICLES POUR JEUX DE SOCIETE, Y COMPRIS LES JEUX A MOTEUR OU A MOUVEMENT, LES BILLARDS, LES TABLES SPECIALES POUR JEUX DE CASINO ET LES JEUX DE QUILLES AUTOMATIQUES (BOWLINGS, PAR EXEMPLE)
Position 9505
ARTICLES POUR FETES, CARNAVAL OU AUTRES DIVERTISSEMENTS, Y COMPRIS LES ARTICLES DE MAGIE ET ARTICLES-SURPRISES
Position 9506
ARTICLES ET MATERIEL POUR LA CULTURE PHYSIQUE, LA GYMNASTIQUE, L'ATHLETISME, LES AUTRES SPORTS (Y COMPRIS LE TENNIS DE TABLE) OU LES JEUX DE PLEIN AIR, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE; PISCINES ET PATAUGEOIRES
Position 9507
CANNES A PECHE, HAMEÇONS ET AUTRES ARTICLES POUR LA PECHE A LA LIGNE; EPUISETTES POUR TOUS USAGES; LEURRES (AUTRES QUE CEUX DES Nºs 92.08 OU 97.05) ET ARTICLES DE CHASSE SIMILAIRES
Position 9508