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Sistema armonizado
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 95
JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Position 9504
ARTICLES POUR JEUX DE SOCIETE, Y COMPRIS LES JEUX A MOTEUR OU A MOUVEMENT, LES BILLARDS, LES TABLES SPECIALES POUR JEUX DE CASINO ET LES JEUX DE QUILLES AUTOMATIQUES (BOWLINGS, PAR EXEMPLE)
9504.10