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Sistema armonizado
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 85
Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Position 8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.
8501.10
- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
8501.20
- Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
8501.3
- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu :
8501.31
-- D'une puissance n'excédant pas 750 W
8501.32
-- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
8501.33
-- D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
8501.34
-- D'une puissance excédant 375 kW
8501.40
- Autres moteurs à courant alternatif, monophasés
8501.5
- Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés :
8501.51
-- D'une puissance n'excédant pas 750 W
8501.52
-- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
8501.53
-- D'une puissance excédant 75 kW
8501.6
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) :
8501.61
-- D'une puissance n'excédant pas 75 kVA
8501.62
-- D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8501.63
-- D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
8501.64