Sistema armonizado

Notes.

1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :

       a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);

       b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);

       c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);

       d)   les scories de déphosphoration du Chapitre 31;

       e)   les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);

       f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12);

       g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV).

2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.

3.-  Le n° 26.20 ne couvre que :

       a)   les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);

       b)   les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques.

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Notes de sous-positions.

1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb-tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de fer.

2.-  Les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou encore pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le n° 2620.60.