Sistema armonizado

Notes.

1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :

       a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);

       b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);

       c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple).

2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.