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Sistema armonizado
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Position 8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types.
8466.10
- Porte-outils et filières à déclenchement automatique
8466.20
- Porte-pièces
8466.30
- Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines
8466.9
- Autres :
8466.91
-- Pour machines du n° 84.64
8466.92
-- Pour machines du n° 84.65
8466.93
-- Pour machines des n°s 84.56 à 84.61
8466.94