Sistema armonizado

Section XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

Chapitre 89

Navigation maritime ou fluviale

Position 8901

Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.

Position 8902

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche.

Position 8903

Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.

Position 8904

Remorqueurs et bateaux-pousseurs.

Position 8905

Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles.

Position 8906

Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.

Position 8907

Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple).

Position 8908

Bateaux et autres engins flottants à dépecer.

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