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Sistema armonizado
Section XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Chapitre 90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Position 9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.
9022.1
- Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :
9022.12
-- Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
9022.13
-- Autres, pour l'art dentaire
9022.14
-- Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
9022.19
-- Pour autres usages
9022.2
- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :
9022.21
-- A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
9022.29
-- Pour autres usages
9022.30
- Tubes à rayons X
9022.90