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Sistema armonizado
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Chapitre 24
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain
Position 2403
Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.
2403.1
- Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion :
2403.11
-- Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
2403.19
-- Autres
2403.9
- Autres :
2403.91
-- Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »
2403.99