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Sistema armonizado
Section V
PRODUITS MINERAUX
Chapitre 27
Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
Position 2701
Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille.
Position 2702
Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais.
Position 2703
Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée.
Position 2704
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue.
Position 2705
Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
Position 2706
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués.
Position 2707
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques.
Position 2708
Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux.
Position 2709
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.
Position 2710
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.
Position 2711
Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
Position 2712
Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés.
Position 2713
Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.
Position 2714
Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques.
Position 2715
Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple).
Position 2716