Sistema armonizado

Section VI

Notes.

1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.

B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la présente Section.

2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la Nomenclature.

3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :

a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;

b) présentés en même temps;

c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.

4.‑ Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le n° 38.27.

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PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

Produits photographiques ou cinématographiques

Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.

- Pour rayons X

- Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm :

-- Pour la photographie en couleurs (polychrome)

-- Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent

-- Autres

- Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm :

-- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)

-- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs

-- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m

-- D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm

- Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) :

-- D'une largeur n'excédant pas 16 mm

-- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives

-- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives

-- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m

-- D'une largeur excédant 35 mm

- Autres :

-- D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m

-- D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m

-- D'une largeur excédant 35 mm