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Sistema armonizado
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Position 8431
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30.
8431.10
- De machines ou appareils du n° 84.25
8431.20
- De machines ou appareils du n° 84.27
8431.3
- De machines ou appareils du n° 84.28 :
8431.31
-- D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
8431.39
-- Autres
8431.4
- De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 :
8431.41
-- Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
8431.42
-- Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
8431.43
-- Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49
8431.49