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Sistema armonizado
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 85
Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Position 8523
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37.
8523.2
- Supports magnétiques :
8523.21
-- Cartes munies d'une piste magnétique
8523.29
-- Autres
8523.4
- Supports optiques :
8523.41
-- Non enregistrés
8523.49
-- Autres
8523.5
- Supports à semi-conducteur :
8523.51
-- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
8523.52
-- « Cartes intelligentes »
8523.59
-- Autres
8523.80