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Sistema armonizado
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Position 8713
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.
8713.10
- Sans mécanisme de propulsion
8713.90