Sistema armonizado

Notes.

1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :

       a)    les articles du Chapitre 25;

       b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);

       c)     les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);

       d)    les articles du Chapitre 71;

       e)     les outils et parties d'outils du Chapitre 82;

       f)     les pierres lithographiques du n° 84.42;

       g)     les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;

       h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);

       ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

       k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

       l)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

       m)   les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les articles du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);

       n)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.

Notes.

1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03.

2. - Le présent Chapitre ne comprend pas :

       a)   les produits du n° 28.44;

       b)   les articles du n° 68.04;

       c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

       d)   les cermets du n° 81.13;

       e)   les articles du Chapitre 82;

       f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;

       g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);

       h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

       ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

       k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

       l)    les articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple);

       m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).