Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.
Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.
Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :
Note.
1.- In this Section the term “ pellets ” means products which have been agglomerated either directly by compression or by the addition of a binder in a proportion not exceeding 3 % by weight.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Notes.
1.‑ Subject to the second part of heading 06.01, this Chapter covers only live trees and goods (including seedling vegetables) of a kind commonly supplied by nursery gardeners or florists for planting or for ornamental use; nevertheless it does not include potatoes, onions, shallots, garlic or other products of Chapter 7.
2.‑ Any reference in heading 06.03 or 06.04 to goods of any kind shall be construed as including a reference to bouquets, floral baskets, wreaths and similar articles made wholly or partly of goods of that kind, account not being taken of accessories of other materials. However, these headings do not include collages or similar decorative plaques of heading 97.01.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
