FAQ

Où puis-je voir les Avis de classement ?

Les Avis de classement sont affichés dans la Nomenclature au niveau du code SH   auquel ils se réfèrent. Une grande majorité des Avis de classement sont disponibles aux niveaux des sous-positions comme par ex.  2209.00, 2208.90, 3824.99, 7326.90.. Pour voir la plupart des CO, vous devez atteindre un niveau à six chiffres. 
Néanmoins, contrairement à la base de données précédente, vous pouvez également trouver des Avis de classement au niveau des sections et des chapitres pour les sections XVI et XVII ainsi que pour le chapitre 55.
Ces changements introduits sur la nouvelle plateforme visent à mieux imiter la version papier de la Nomenclature et à être techniquement plus proche du contenu original.

Comment effectuer une recherche dans la nomenclature du SH ?

Recherche de base

Le moteur de recherche offre la possibilité d'effectuer une recherche dans la Nomenclature. Pour ce faire, vous pouvez saisir un mot clé ou un code SH. Il s'agit d'une fonction de base qui affichera ensuite toutes les mentions du mot ou du code en question dans la Nomenclature. 

Par exemple, si vous recherchez "viande", vous obtiendrez 67 mentions de ce mot dans n'importe quelle partie de la nomenclature, qu'il s'agisse d'une section, d'une sous-section, d'une note explicative, etc. La partie d'où proviennent les résultats sera mentionnée dans la ligne de résultat lorsque vous consulterez les 67 mentions de viande. Si vous cherchez 29.34, sept résultats s'afficheront, ce qui signifie que ce chiffre apparaît 7 fois dans la Nomenclature. Vous pouvez également combiner les deux et chercher en même temps "viande" et "29.34", un seul résultat sera affiché et fait référence aux peptones de viande. 

En fonction de ce que vous recherchez, vous pouvez combiner des mots-clés et des chiffres. Vous pouvez également rechercher en utilisant plusieurs mots en même temps comme viande et canard.

Recherche avancée : rechercher dans un contenu spécifique

Si vous souhaitez effectuer une recherche plus approfondie, vous pouvez utiliser la fonctionnalité de recherche avancée. Elle permet à l'utilisateur d'affiner son résultat en ciblant spécifiquement certaines parties et certains contenus de la nomenclature.

Pour ce faire, cliquez sur la croix pour ouvrir le panneau de recherche avancée.

1.  Ce champ permet à l'utilisateur de sélectionner la partie de la nomenclature qu'il souhaite cibler dans sa recherche (lors de la sélection : section, chapitre, position, sous-position).
Ou 
Rechercher un type de contenu particulier au sein du Système harmonisé (en sélectionnant : Notes Légales, Notes Explicatives, Avis de classement)
Ou 
Sélectionner un contenu spécifique dans les tableaux correspondants (en sélectionnant INN et numéro CAS)

@hsnomenclature (la recherche s'effectuera dans tous les titres (section, chapitre, rubrique, sous-rubrique) ET dans les Notes légales MAIS PAS dans les Avis de classement et les Notes Explicatives.

2.    Vous pouvez saisir des mots-clés à rechercher dans cet espace.

3.    Le connecteur booléen permet à l'utilisateur d'ajouter une nouvelle ligne de critères en sélectionnant : Et, Ou, Non.

Vous pouvez également ajuster l'année et la langue de l'édition que vous recherchez. Par exemple, pour rechercher un mot clé ou un chiffre dans une note explicative, tapez : @explanatorynotes viande ou @explanatorynotes 2504

Recherche de numéros CAS ou d’INN 

Pour rechercher un CAS ou un INN, utilisez la fonctionnalité avancée ou tapez @cas ou @inn, puis tapez le nom ou le numéro que vous recherchez. 

       Par exemple :  @cas 1372784-20-7 ; (tous les chiffres et traits d'union doivent être écrits.)
Ou @inn cinhyaluronate de sodium

Environ 4500 CAS et INNsont référencés dans notre base de données, si vous ne trouvez pas celui que vous cherchez, cela signifie qu'il n’a pas été traité par l'OMD. Nous vous conseillons de contacter la douane de votre pays pour obtenir plus d'informations. 

Comment modifier mon email ?

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