Observez l’évolution de sous-positions dans les quatres dernières éditions du SH

Chaque cinq ans lors de la publication d’une nouvelle édition du SH certaines sous-positions évoluent, l’outil Historique permet d’identifier ses évolutions.

Afin de tenir compte des évolutions technologiques et sociétales du commerce mondial, le SH est révisé tous les cinq ans permettant d’éviter ainsi des difficultés et litiges en matière de codification des marchandises. D’un côté des produits désormais peu commercialisés sont supprimées du SH tel que les gramophones, de l’autre de nouvelles positions ou sous-positions sont créés pour les nouveaux produits qui ne rentrent pas dans la structure actuelle de la Nomenclature. La Nomenclature est devenue depuis les années 1970 le langage universel de classification tarifaire. Elle a su rester pertinente au fil des décennies grâce à sa structure évolutive et à sa nature polyvalente pour servir de cadre aux échanges internationaux.  

Nécessaires mais possiblement déroutantes pour les professionnels utilisant une édition de la Nomenclature pendant 5 ans, l’outil Historique disponible sur WCO Trade Tools permet de retracer ses évolutions. Disponible sur les quatres dernières éditions du SH (2002, 2007, 2012, 2017), l’outil Historique met en évidence les altérations faites sur une sous-position au fil des éditions. 

Pour accéder à cet outil sur la plateforme, ouvrez n’importe quelle sous-position de la Nomenclature et cliquez sur les trois petits points présents sous le bouton de comparaison. Le fenêtre qui s’ouvre donne accès à Historique, imagé par une paire de jumelles. Après avoir cliqué dessus, renseignez la sous-position et sélectionnez les éditions qui vous intéressent. L’écran affiche l’évolution de cette sous-position dans les intervalles des éditions sélectionnées précédemment. Par exemple : 0106.90

Outil Historique pour retracer l'évolution d'un code SH

Pour utiliser cet outil il est nécessaire d’avoir un abonnement au Système Harmonisé. Si vous souhaitez pouvoir bénéficier d’Historique nous vous invitons à vous procurer un accès au SH via la plateforme de vente de l’OMD: www.wcoomdpublications.org

 

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