Système harmonisé

Notes.

1.-   Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03.

2. -  Le présent Chapitre ne comprend pas :

       a)   les produits du n° 28.44;

       b)   les articles du n° 68.04;

       c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de    fantaisie;

       d)   les cermets du n° 81.13;

       e)   les articles du Chapitre 82;

       f)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;

       g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);

       h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

       ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

       k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

       l)    les articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple);

       m)  les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).