Système harmonisé

Notes.

1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :

a)    Fontes brutes

les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :

-       10 % ou moins de chrome

-       6 % ou moins de manganèse

-       3 % ou moins de phosphore

-       8 % ou moins de silicium

-       10 % ou moins, au total, d'autres éléments.

b)    Fontes spiegel

les alliages fer‑carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).

c)    Ferro‑alliages

les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes :

-       plus de 10 % de chrome

-       plus de 30 % de manganèse

-       plus de 3 % de phosphore

-       plus de 8 % de silicium

-       plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.

d)    Aciers

les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.

e)    Aciers inoxydables

les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.

f)     Autres aciers alliés

les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci‑après dans les proportions suivantes :

-       0,3 % ou plus d'aluminium

-       0,0008 % ou plus de bore

-       0,3 % ou plus de chrome

-       0,3 % ou plus de cobalt

-       0,4 % ou plus de cuivre

-       0,4 % ou plus de plomb

-       1,65 % ou plus de manganèse

-       0,08 % ou plus de molybdène

-       0,3 % ou plus de nickel

-       0,06 % ou plus de niobium

-       0,6 % ou plus de silicium

-       0,05 % ou plus de titane

-       0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)

-       0,1 % ou plus de vanadium

-       0,05 % ou plus de zirconium

-       0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement.

g)    Déchets lingotés en fer ou en acier

les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro‑alliages.

h)    Grenailles

les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.

ij)    Demi‑produits

les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier; et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.

Ces produits ne sont pas présentés enroulés.

k)    Produits laminés plats

les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la Note ij) ci‑dessus,

-       enroulés en spires superposées, ou

-       non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou d'une largeur excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.

Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

l)     Fil machine

les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).  Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton).

m)   Barres

les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).  Ces produits peuvent :

-       comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton);

-       avoir subi une torsion après laminage.

n)    Profilés

les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k), l) ou m) ci‑dessus ni à la définition des fils.

Le Chapitre 72 ne comprend pas les produits des n°s 73.01 ou 73.02.

o)    Fils

les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats.

p)    Barres creuses pour le forage

les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 mm mais n'excédant pas 52 mm, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du n° 73.04.

2.‑   Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids.

3.‑   Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud.

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°     °

Notes de sous‑positions.

1.‑   Dans ce Chapitre, on entend par :

a)         Fontes brutes alliées

les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci‑indiquées :

-       plus de 0,2 % de chrome

-       plus de 0,3 % de cuivre

-       plus de 0,3 % de nickel

-       plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.

b)         Aciers non alliés de décolletage

les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci‑indiquées :

-       0,08 % ou plus de soufre

-       0,1 % ou plus de plomb

-       plus de 0,05 % de sélénium

-       plus de 0,01 % de tellure

-       plus de 0,05 % de bismuth.

c)         Aciers au silicium dits « magnétiques »

les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.

d)         Aciers à coupe rapide

les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome.

e)  Aciers silico‑manganeux

les aciers alliés contenant en poids :

- pas plus de 0,7 % de carbone,

-       0,5 % ou plus mais pas plus de 1,9 % de manganèse, et

-       0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.

2.-   Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du n° 72.02 obéit à la règle ci-après :

Un ferro‑alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous‑position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la Note 1 c) du Chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite Note.

Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la Note 1 c) du Chapitre et couverts par les termes autres éléments doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids.