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Système harmonisé
Section XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Chapitre 91
HORLOGERIE
Position 9110
MOUVEMENTS D'HORLOGERIE COMPLETS, NON ASSEMBLES OU PARTIELLEMENT ASSEMBLES (CHABLONS); MOUVEMENTS D'HORLOGERIE INCOMPLETS, ASSEMBLES; EBAUCHES DE MOUVEMENTS D'HORLOGERIE
9110.12