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Système harmonisé
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES
Position 9403
AUTRES MEUBLES ET LEURS PARTIES
9403.90