Système harmonisé

Notes.

1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :

       a)   les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;

       b)   les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.

       Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » (Piper cubeba) ni les autres produits du n° 12.11.