Système harmonisé

Section VI

Notes.

1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.

B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la présente Section.

2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la Nomenclature.

3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :

a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;

b) présentés en même temps;

c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.

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Chapitre 29

Notes.

1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :

a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;

b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);

c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non;

d) les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;

e) les autres solutions des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

f) les produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;

g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.

2.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;

b) l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);

c) le méthane et le propane (n° 27.11);

d) les composés du carbone mentionnés à la Note 2 du Chapitre 28;

e) Les produits immunologiques du n° 30.02;

f) l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);

g) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12);

h) les enzymes (n° 35.07);

ij) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06);

k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le n° 38.24;

l) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01).

3.- Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.

4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.

Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme fonctions azotées au sens du n° 29.29.

Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, on entend par fonctions oxygénées uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des n°s 29.05 à 29.20.

5.- A) Les esters de composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces Sous-Chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.

B) Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.

C) Sous réserve de la Note 1 de la Section VI et de la Note 2 du Chapitre 28 :

1) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des Sous-Chapitre I à X ou du n° 29.42 sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;

2) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des Sous-Chapitres I à X ou du n° 29.42, sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le Chapitre;

3) Les composés de coordination, autres que les produits relevant du Sous-Chapitre XI ou du n° 29.41, sont à classer dans la position du Chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.

D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants sauf dans le cas de l'éthanol (n° 29.05).

E) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.

6.- Les composés des n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.

Les n°s 29.30 (thiocomposés organiques) et 29.31 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre et d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).

7.- Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.

Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.

8.- Pour l’application du n° 29.37 :

a) la dénomination hormones comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, les inhibiteurs d’hormones et les antagonistes d’hormones (anti-hormones);

b) l’expression utilisés principalement comme hormones s’applique non seulement aux dérivés d’hormones et aux analogues structurels d’hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d’hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.

° °

Notes de sous-positions.

1.- A l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée « Autres » dans la série des sous-positions concernées.

2.- La Note 3 du Chapitre 29 ne s’applique pas aux sous-positions du présent Chapitre.

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Annexes

Notes explicatives

LISTE

DES STUPEFIANTS ET DES SUBSTANCES PSYCHOTROPES

ENUMERES PAR ORDRE ALPHABETIQUE ET PAR TYPE DE DROGUE

I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Acétorphine (DCI)	2939.19	25333-77-1	4
Chlorhydrate d'acétorphine	2939.19	25333-78-2	4
Acétyldihydrocodéine	2939.19	3861-72-1	2
Chlorhydrate d'acétyldihydrocodéine	2939.19		2
Acétylméthadol (DCI)	2922.19	509-74-0	1
Acétyl-a-méthylfentanyl	2933.39		4
Acétylmorphine	2939.19		1
3-Acétylmorphine	2939.19		1
6-Acétylmorphine	2939.19	2784-73-8	1
Alfentanil (DCI)	2933.33	71195-58-9	1
Chlorhydrate d'alfentanil	2933.33	69049-06-5	1
Allylprodine (DCI)	2933.39	25384-17-2	1
Chlorhydrate d'allylprodine	2933.39		1
Alphacétylméthadol (DCI)	2922.19	17199-58-5	1
L-Alphacétylméthadol	2922.19
Chlorhydrate d'alphacétylméthadol	2922.19		1
Alphaméprodine (DCI)	2933.39	468-51-9	1
Alphaméthadol (DCI)	2922.19	17199-54-1	1
Alphaprodine (DCI)	2933.39	77-20-3	1
Chlorhydrate d'alphaprodine	2933.39	561-78-4	1
Aniléridine (DCI)	2933.33	144-14-9	1
Dichlorhydrate d'aniléridine	2933.33	126-12-5	1
Phosphate d'aniléridine	2933.39	4268-37-5	1
Benzéthidine (DCI)	2933.39	3691-78-9	1
Bromhydrate de benzéthidine	2933.39		1
Chlorhydrate de benzéthidine	2933.39		1
Benzoylmorphine	2939.19		1
Benzylmorphine	2939.19	14297-87-1	1
Chlorhydrate de benzylmorphine	2939.19	630-86-4	1
Mésilate de benzylmorphine	2939.19		1
Bétacétylméthadol (DCI)	2922.19	17199-59-6	1
Bétaméprodine (DCI)	2933.39	468-50-8	1
Bétaméthadol (DCI)	2922.19	17199-55-2	1
Bétaprodine (DCI)	2933.39	468-59-7	1
Chlorhydrate de bêtaprodine	2933.39		1
Bézitramide (DCI)	2933.33	15301-48-1	1
Chlorhydrate de bézitramide	2933.33		1
Butyrate de dioxaphétyl (DCI)	2934.99	467-86-7	1
Chlorhydrate de butyrate de dioxaphétyl	2934.99		1
Cannabis	1211.90		4
Extraits et teintures de cannabis	1302.19
Huile de cannabis	1302.19
Résine de cannabis	1301.90
Cétobémidone (DCI)	2933.33	469-79-4	4
Chlorhydrate de cétobémidone	2933.33	5965-49-1	4
Clonitazène (DCI)	2933.99	3861-76-5	1
Chlorhydrate de clonitazène	2933.99		1
Mésilate de clonitazène	2933.99		1
Coca (feuille de)	1211.30

I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Coca (pâte de)	1302.19
Cocaïne	2939.71	50-36-2	1
Benzoate de cocaïne	2939.71		1
Borate de cocaïne	2939.71		1
Bromhydrate de cocaïne	2939.71		1
Chlorhydrate de cocaïne	2939.71	53-21-4	1
Citrate de cocaïne	2939.71		1
Formate de cocaïne	2939.71		1
Iodhydrate de cocaïne	2939.71		1
Lactate de cocaïne	2939.71		1
Nitrate de cocaïne	2939.71	5913-62-2	1
Salicylate de cocaïne	2939.71	5913-64-4	1
Sulfate de cocaïne	2939.71		1
Tartrate de cocaïne	2939.71		1
d-Cocaïne	2939.71	478-73-9
Codéine	2939.11	76-57-3	2
Acétate de codéine	2939.11		2
Allobarbiturate de codéine	2939.11		2
Barbiturate de codéine	2939.11		2
Bromhydrate de codéine	2939.11	125-25-7	2
Camphosulfonate de codéine	2939.11		2
Chlorhydrate de codéine	2939.11	1422-07-7	2
Citrate de codéine	2939.11	5913-73-5	2
Cyclobarbiturate de codéine	2939.11		2
Cyclopentobarbiturate de codéine	2939.11		2
6-Glucuronide de codéine	2939.19		2
Iodhydrate de codéine	2939.11	125-26-8	2
Méthylbromure de codéine	2939.19	125-27-9	2
N-Oxyde de codéine	2939.19	3688-65-1
Chlorhydrate de N-oxyde de codéine	2939.19
Phénobarbiturate de codéine	2939.11		2
Phosphate de codéine	2939.11	52-28-8	2
Résinate de codéine	3003.49		2
Salicylate de codéine	2939.11		2
Sulfate de codéine	2939.11	1420-53-7	2
Codoxime (DCI)	2939.19	7125-76-0	1
Concentré de paille de pavot	1302.11		1
Concentré de paille de pavot	2939.11
Désomorphine (DCI)	2939.19	427-00-9	4
Bromhydrate de désomorphine	2939.19		4
Chlorhydrate de désomorphine	2939.19		4
Sulfate de désomorphine	2939.19		4
Dextromoramide (DCI)	2934.91	357-56-2	1
Chlorhydrate de dextromoramide	2934.91		1
Dichlorhydrate de dextromoramide	2934.91		1
Hydrogénotartrate de dextromoramide	2934.99	2922-44-3	1
Dextropropoxyphène (DCI)	2922.14	469-62-5	2
Chlorhydrate de dextropropoxyphène	2922.14	1639-60-7	2
Napsilate	2922.19	17140-78-2	2
Résinate de dextropropoxyphène	3003.90		2
Diampromide (DCI)	2924.29	552-25-0	1
Sulfate de diampromide	2924.29		1
Diéthylthiambutène (DCI)	2934.99	86-14-6	1

I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Chlorhydrate de diéthylthiambutène	2934.99	132-19-4	1
Difénoxine (DCI)	2933.33	28782-42-5	1
Chlorhydrate de difénoxine	2933.33	35607-36-4	1
Dihydrocodéine (DCI)	2939.11	125-28-0	2
Chlorhydrate de dihydrocodéine	2939.11		2
Hydrogénotartrate de dihydrocodéine	2939.11	5965-13-9	2
Phosphate de dihydrocodéine	2939.11	24204-13-5	2
Résinate de dihydrocodéine	3003.49		2
Thiocyanate de dihydrocodéine	2939.19		2
Dihydroisomorphine	2939.19
6-Glucuronide de dihydroisomorphine	2939.19
Dihydromorphine	2939.19	509-60-4	2
Chlorhydrate de dihydromorphine	2939.19	1421-28-9	2
Iodhydrate de dihydromorphine	2939.19		2
Picrate de dihydromorphine	2939.19		2
Diménoxadol (DCI)	2922.19	509-78-4	1
Chlorhydrate de diménoxadol	2922.19	2424-75-1	1
Dimépheptanol (DCI)	2922.19	545-90-4	1
Chlorhydrate de dimépheptanol	2922.19		1
Diméthylthiambutène (DCI)	2934.99	524-84-5	1
Chlorhydrate de diméthylthiambutène	2934.99		1
Diphénoxylate (DCI)	2933.33	915-30-0	1
Chlorhydrate de diphénoxylate	2933.33	3810-80-8	1
Dipipanone (DCI)	2933.33	467-83-4	1
Bromhydrate de dipipanone	2933.33		1
Chlorhydrate de dipipanone	2933.33	75783-06-1	1
Drotébanol (DCI)	2933.49	3176-03-2	1
Ecgonine, ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine ou cocaïne	2939.71	481-37-8	1
Chlorhydrate d'ecgonine	2939.71		1
Ecgonine benzoyléthyl ester	2939.71		1
Ecgonine benzoylpropyl ester	2939.71		1
Ecgonine cinnamoylméthyl ester	2939.71		1
Ecgonine 2,6-diméthyl- benzoyl méthyl ester	2939.71		1
Ecgonine méthyl ester	2939.71		1
Chlorhydrate d'ecgonine méthyl ester	2939.71		1
Ecgonine phénylacétyl- méthyl ester	2939.71		1
Ethylméthylthiambutène(DCI)	2934.99	441-61-2	1
Chlorhydrate d'éthylméthylthiambutène	2934.99		1
Ethylmorphine	2939.11	76-58-4	2
Bromhydrate d'éthylmorphine	2939.11		2
Camphosulfonate d'éthylmorphine	2939.11		2
Chlorhydrate d'éthylmorphine	2939.11	125-30-4	2
Méthyliodure d'éthylmorphine	2939.19		2
Phénobarbiturate d'éthylmorphine	2939.11		2
Etonitazène (DCI)	2933.99	911-65-9	1
Chlorhydrate d'étonitazène	2933.99	13764-49-3	1
Etorphine (DCI)	2939.11	14521-96-1	4

I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Chlorhydrate d'étorphine	2939.11		4
Etorphine 3-méthyl éther	2939.19		4
Etoxéridine (DCI)	2933.39	469-82-9	1
Chlorhydrate d'étoxéridine	2933.39		1
Fentanyl (DCI)	2933.39	437-38-7	1
Citrate de fentanyl	2933.33	990-73-8	1
p-Fluorofentanyl	2933.39		4
Chlorhydrate de p-fluorofentanyl	2933.39		4
Furéthidine (DCI)	2934.99	2385-81-1	1
Bromhydrate de furéthidine	2934.99		1
Méthyliodure de furéthidine	2934.99		1
Picrate de furéthidine	2934.99		1
Héroïne	2939.11	561-27-3	4
Chlorhydrate de héroïne	2939.11	1502-95-0	4
Méthyliodure de héroïne	2939.19		4
Hydrocodone (DCI)	2939.11	125-29-1	1
Chlorhydrate de hydrocodone	2939.11	25968-91-6	1
Citrate de hydrocodone	2939.11		1
Hydrogénotartrate de hydrocodone	2939.11	143-71-5	1
Iodhydrate de hydrocodone	2939.11		1
Méthyliodure de hydrocodone	2939.19		1
Phosphate de hydrocodone	2939.11	34366-67-1	1
Résinate de hydrocodone	3003.49		1
Téréphtalate de hydrocodone	2939.11		1
Hydromorphinol (DCI)	2939.19	2183-56-4	1
Chlorhydrate de hydromorphinol	2939.19		1
Hydrogénotartrate de hydromorphinol	2939.19		1
Hydromorphone (DCI)	2939.11	466-99-9	1
Chlorhydrate de hydromorphone	2939.11	71-68-1	1
Sulfate de hydromorphone	2939.11		1
Téréphtalate de hydromorphone	2939.11		1
ß-hydroxyfentanyl	2933.39		4
Chlorhydrate de ß-Hydroxyfentanyl	2933.39		4
(+)-cis-ß-Hydroxy-3-m- méthylfentanyl	2933.39
ß-Hydroxy-3-méthylfentanyl	2933.39		4
Chlorhydrate de ß-hydroxy-3- méthylfentanyl	2933.39		4
Hydroxypéthidine (DCI)	2933.39	468-56-4	1
Chlorhydrate de hydroxypéthidine	2933.39		1
Isométhadone (DCI)	2922.39	466-40-0	1
d-Isométhadone	2922.39
l-Isométhadone	2922.39
Bromhydrate d'isométhadone	2922.39		1
Chlorhydrate d'isométhadone	2922.39		1
Lévacétylméthadol (DCI)	2922.19	34433-66-4	1
Lévométhorphane (DCI)(*)	2933.49	125-70-2	1
Bromhydrate de lévométhorphane	2933.49		1
Hydrogénotartrate de lévométhorphane	2933.49		1
Lévomoramide (DCI)	2934.99	5666-11-5	1
Dichlorhydrate de lévomoramide	2934.99		1
Lévophénacylmorphane (DCI)	2933.49	10061-32-2	1
Chlorhydrate de lévophénacylmorphane	2933.49		1
Méthylsulfonate de lévophénacylmorphane	2933.49		1
Lévopropoxyphène (DCI)	2922.19	2338-37-6
Lévorphanol (DCI)(**)	2933.41	77-07-6	1

I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Chlorhydrate de lévorphanol	2933.41		1
Hydrogénotartrate de lévorphanol	2933.41	125-72-4	1
Métazocine (DCI)	2933.39	3734-52-9	1
Bromhydrate de métazocine	2933.39		1
Chlorhydrate de métazocine	2933.39		1
l-Méthadol	2922.19
Méthadone (DCI)	2922.31	76-99-3	1
d-Méthadone	2922.31
l-Méthadone	2922.31		1
Bromhydrate de méthadone	2922.31		1
Chlorhydrate de méthadone	2922.31	1095-90-5	1
Chlorhydrate de d-méthadone	2922.31
Chlorhydrate de l-méthadone	2922.31
Hydrogénotartrate de méthadone	2922.31		1
Hydrogénotartrate de l-méthadone	2922.31		1
Méthadone (DCI), intermédiaire de la 4-cyano-2-diméthylamino-4-diphénylbutane ou 2-diméthylamino-4,4-diphényl-4-cyanobutane	2926.30		1
Méthyldésorphine (DCI)	2939.19	16008-36-9	1
Chlorhydrate de méthyldésorphine	2939.19		1
Méthyldihydromorphine (DCI)	2939.19	509-56-8	1
3-Méthylfentanyl
Chlorhydrate de	2933.39		4
3-méthylfentanyl	2933.39		4
a-Méthylfentanyl	2933.39		4
Chlorhydrate de a-Méthylfentanyl	2933.39		4
a-Méthylthiofentanyl	2934.99		1
Chlorhydrate de a-méthylthiofentanyl	2934.99		1
3-Methylthiofentanyl	2934.99		4
Chlorhydrate de 3-méthylthiofentanyl	2934.99		4
(+)-cis-3-Méthylthiofentanyl
Chlorhydrate de	2934.99		4
(+)-cis-3-méthylthiofentanyl	2934.99
Métopon (DCI)	2939.19	143-52-2	1
Chlorhydrate de métopon	2939.19		1
Moramide, intermédiaire de	2934.99		1
Morphéridine (DCI)	2934.99	469-81-8	1
Dichlorhydrate de morphéridine	2934.99		1
Picrate de morphéridine	2934.99		1
Morphine	2939.11	57-27-2	1
Acétate de morphine	2939.11	596-15-6	1
Bromhydrate de morphine	2939.11	630-81-9	1
Chlorhydrate de morphine	2939.11	52-26-6	1
Citrate de morphine	2939.11		1
3,6-Diglucuronide de morphine	2939.19		1
Diméthyle éther de morphine	2939.19
Gluconate de morphine	2939.19		1
3-Glucuronide de morphine	2939.19		1
6-Glucuronide de morphine	2939.19		1
3-β-D-Glucuronide de morphine	2939.19		1
6-β-D-Glucuronide de morphine	2939.19		1
Hypophosphite de morphine	2939.11		1
Iodhydrate de morphine	2939.11		1
Isobutyrate de morphine	2939.11		1
Lactate de morphine	2939.11		1
Méconate de morphine	2939.11		1
Méthylbromure de morphine	2939.19		1
Méthylchlorure de morphine	2939.19		1
Méthyliodure de morphine	2939.19		1
Méthylsulfonate de morphine	2939.11		1

I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Mucate de morphine	2939.11		1
Nitrate de morphine	2939.11	596-16-7	1
N-Oxyde de morphine	2939.19	639-46-3	1
Quinate de N-oxyde de morphine	2939.19		1
Phénylpropionate de morphine	2939.11		1
Phosphate de morphine	2939.11		1
Phtalate de morphine	2939.11		1
Stéarate de morphine	2939.11	64-31-3	1
Sulfate de morphine	2939.11		1
Tartrate de morphine	2939.11	302-31-8	1
Valérate de morphine	2939.11		1
MPPP	2933.39		4
Chlorhydrate de MPPP	2933.39		4
Myrophine (DCI)	2939.19	467-18-5	1
Chlorhydrate de myrophine	2939.19		1
Nicocodine (DCI)	2939.19	3688-66-2	2
Chlorhydrate de nicocodine	2939.19		2
Nicodicodine (DCI)	2939.19	808-24-2	2
Nicomorphine (DCI)	2939.11	639-48-5	1
Chlorhydrate de nicomorphine	2939.11		1
Noracyméthadol (DCI)	2922.19	1477-39-0	1
Chlorhydrate de noracyméthadol	2922.19		1
Gluconate de noracyméthadol	2922.19		1
Norcodéine (DCI)	2939.19	467-15-2	2
Acétate de norcodéine	2939.19		2
Chlorhydrate de norcodéine	2939.19	14648-14-7	2
Iodhydrate de norcodéine	2939.19		2
Nitrate de norcodéine	2939.19		2
Platinichlorure de norcodéine	2843.90		2
Sulfate de norcodéine	2939.19		2
Norlévorphanol (DCI)	2933.49	1531-12-0	1
Bromhydrate de norlévorphanol	2933.49		1
Chlorhydrate de norlévorphanol	2933.49		1
Norméthadone (DCI)	2922.31	467-85-6	1
Bromhydrate de norméthadone	2922.31		1
Chlorhydrate de norméthadone	2922.31	847-84-7	1
2,6-Di-tert-butylnapth-
talènedisulfonate de norméthadone	2922.31		1
Méthyliodure de norméthadone	2922.39		1
Oxalate de norméthadone	2922.31		1
Picrate de norméthadone	2922.31		1
Norméthadone (DCI),
intermédiaire de la	2926.90
Normorphine (DCI)	2939.19	466-97-7	1
Chlorhydrate de normorphine	2939.19		1
Norpipanone (DCI)	2933.39	561-48-8	1
Bromhydrate de norpipanone	2933.39		1
Chlorhydrate de norpipanone	2933.39		1
Opium	1302.11		1

I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Opium, alcaloïdes mélangés	1302.11(*)
	2939.11(**)
Opium, préparé	1302.19
	2939.11
Oxycodone (DCI)	2939.11	76-42-6	1
Camphosulfonate d'oxycodone	2939.11		1
Chlorhydrate d'oxycodone	2939.11	124-90-3	1
Hydrogénotartrate d'oxycodone	2939.11		1
Pectinate d'oxycodone	2939.11		1
Phénylpropionate d'oxycodone	2939.11		1
Phosphate d'oxycodone	2939.11		1
Téréphtalate d'oxycodone	2939.11		1
Oxymorphone (DCI)	2939.11	76-41-5	1
Chlorhydrate d'oxymorphone	2939.11	357-07-3	1
Paille de pavot	1211.40
Papaver bracteatum	1211.90
PEPAP	2933.39		4
Chlorhydrate de PEPAP	2933.39		4
Péthidine (DCI)	2933.33	57-42-1	1
Chlorhydrate de péthidine	2933.33	50-13-5	1
Péthidine (DCI), intermédiaire A de la	2933.33		1
Péthidine (DCI), intermédiaire B de la	2933.39		1
Bromhydrate de l'intermédiaire B de la péthidine	2933.39		1
Chlorhydrate de l'intermédiaire B de la péthidine	2933.39		1
Péthidine (DCI), intermédiaire C de la	2933.39		1
Phénadoxone (DCI)	2934.99	467-84-5	1
Chlorhydrate de phénadoxone	2934.99	545-91-5	1
Phénampromide (DCI)	2933.39	129-83-9	1
Chlorhydrate de phénampromide	2933.39		1
Phénazocine (DCI)	2933.39	127-35-5	1
Bromhydrate de phénazocine	2933.39		1
Chlorhydrate de phénazocine	2933.39	7303-75-5	1
Mésilate de phénazocine	2933.39		1
Phénomorphane (DCI)	2933.49	468-07-5	1
Bromhydrate de phénomorphane	2933.49		1
Méthylbromure de phénomorphane	2933.49		1
Hydrogénotartrate de phénomorphane	2933.49		1
Phénopéridine (DCI)	2933.33	562-26-5	1
Chlorhydrate de phénopéridine	2933.33	3627-49-4	1
Pholcodine (DCI)	2939.11	509-67-1	2
Chlorhydrate de pholcodine	2939.11		2
Citrate de pholcodine	2939.11		2
Guaiacolsulfonate de pholcodine	2939.11		2
Hydrogénotartrate de pholcodine	2939.11		2
Phénylacétate de pholcodine	2939.11		2

I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Phosphate de pholcodine	2939.11		2
Sulfonate de pholcodine	2939.11		2
Tartrate de pholcodine	2939.11	7369-11-1	2
Piminodine (DCI)	2933.39	13495-09-5	1
Dichlorhydrate de piminodine	2933.39		1
Esilate de piminodine	2933.39	7081-52-9	1
Piritramide (DCI)	2933.33	302-41-0	1
Proheptazine (DCI)	2933.99	77-14-5	1
Bromhydrate de proheptazine	2933.99		1
Chlorhydrate de proheptazine	2933.99		1
Citrate de proheptazine	2933.99		1
Propéridine (DCI)	2933.39	561-76-2	1
Chlorhydrate de propéridine	2933.39		1
Propiram (DCI)	2933.33	15686-91-6	2
Fumarate de propiram	2933.33		2
Racéméthorphane (DCI)	2933.49	510-53-2	1
Bromhydrate de racéméthorphane	2933.49		1
Hydrogénotartrate de racéméthorphane	2933.49		1
Racémoramide (DCI)	2934.99	545-59-5	1
Dichlorhydrate de racémoramide	2934.99		1
Hydrogénotartrate de racémoramide	2934.99		1
Tartrate de racémoramide	2934.99		1
Racémorphane (DCI)	2933.49	297-90-5	1
Bromhydrate de racémorphane	2933.49		1
Chlorhydrate de racémorphane	2933.49		1
Hydrogénotartrate de racémorphane	2933.49		1
Sufentanil (DCI)	2934.91	56030-54-7	1
Citrate de sufentanil	2934.91		1
Thébacone (DCI)	2939.11	466-90-0	1
Chlorhydrate de thébacone	2939.11	20236-82-2	1
Thébaïne	2939.11	115-37-7	1
Chlorhydrate de thébaïne	2939.11		1
Hydrogénotartrate de thébaïne	2939.11		1
Oxalate de thébaïne	2939.11		1
Salicylate de thébaïne	2939.11		1
Thiofentanyl	2934.99		4
Chlorhydrate de thiofentanyl	2934.99		4
Tilidine (DCI)	2922.44	20380-58-9	1
Chlorhydrate de tilidine	2922.44	27107-79-5	1
Trimépéridine (DCI)	2933.33	64-39-1	1
Chlorhydrate de trimépéridine	2933.33	125-80-4	1

II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Allobarbital (DCI)	2933.53	52-43-7	4
Allobarbital aminophénazone	2933.53		4
Alprazolam (DCI)	2933.91	28981-97-7	4
Amfépramone (DCI)	2922.31	90-84-6	4

II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Glutamate d'amfépramone	2922.42		4
Chlorhydrate d'amfépramone	2922.31	134-80-5	4
Glutamate d'amfépramone	2922.42		4
Résinate d'amfépramone	3003.90		4
Amfétamine (DCI)	2921.46	300-62-9	2
Acétylsalicylate d'amfétamine	2921.46		2
Adipate d'amfétamine	2921.46		2
p-Aminophénylacétate d'amfétamine	2922.49		2
Aspartate d'amfétamine	2922.49		2
Chlorhydrate d'amfétamine	2921.46		2
p-Chlorophénoxyacétate d'amfétamine	2921.46		2
Hydrogénotartrate d'amfétamine	2921.46		2
Pentobarbiturate d'amfétamine	2933.54		2
Phosphate d'amfétamine	2921.46	139-10-6	2
Résinate d'amfétamine	3003.90		2
Sulfate d'amfétamine	2921.46	60-13-9	2
Tannate d'amfétamine	3201.90		2
Tartrate d'amfétamine	2921.46		2
Aminorex (DCI)	2934.91	2207-50-3	4
Amobarbital (DCI)	2933.53	57-43-2	3
Amobarbital sodique	2933.53	64-43-7	3
Résinate d'amobarbital	3003.90		3
Barbital (DCI)	2933.53	57-44-3	4
Barbital calcium	2933.53		4
Barbital magnesium	2933.53		4
Barbital sodique	2933.53	144-02-5	4
Benzfétamine (DCI)	2921.46	156-08-1	4
Chlorhydrate de benzfétamine	2921.46	5411-22-3	4
Brolamfétamine (DCI) (DOB)	2922.29	64638-07-9	1
Chlorhydrate de brolamfétamine	2922.29		1

Bromazépam (DCI)	2933.33	1812-30-2	4
Brotizolam (DCI)	2934.91	57801-81-7	4
Buprénorphine (DCI)	2939.11	52485-79-7	3
Chlorhydrate de buprénorphine	2939.11	53152-21-9	3
Hydrogénotartrate de
buprénorphine	2939.11		3
Sulfate de buprénorphine	2939.11		3
Butalbital (DCI)	2933.53	77-26-9	3
Butobarbital	2933.53	77-28-1	4
Camazépam (DCI)	2933.91	36104-80-0	4
Cathine (DCI)	2939.43	492-39-7	3
Chlorhydrate de cathine	2939.43	2153-98-2	3
Phénobarbiturate de cathine	2939.43		3
Résinate de cathine	3003.49		3
Sulfate de cathine	2939.43		3
Cathinone (DCI)	2939.79	71031-15-7	1
Chlordiazépoxide (DCI)	2933.91	58-25-3	4
Chlorhydrate de chlordiazépoxide	2933.91	438-41-5	4
Dibunate de chlordiazépoxide	2933.91		4
Clobazam (DCI)	2933.72	22316-47-8	4
Clonazépam (DCI)	2933.91	1622-61-3	4
Clorazépate	2933.91		4
Clorazépate dipotassium	2933.91	57109-90-7	4
Clorazépate monopotassium	2933.91	5991-71-9	4
Clotiazépam (DCI)	2934.91	33671-46-4	4
Cloxazolam (DCI)	2934.91	24166-13-0	4
Cyclobarbital (DCI)	2933.53	52-31-3	3

II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Cyclobarbital calcique	2933.53	5897-20-1	3
Délorazépam (DCI)	2933.91	2894-67-9	4
DET	2939.79	61-51-8	1
Chlorhydrate de DET	2939.79		1
Dexamfétamine (DCI)	2921.46	51-64-9	2
Adipate de dexamfétamine	2921.46		2
Carboxyméthylcellulose de déxamfétamine	3912.31		2
Chlorhydrate de dexamfétamine	2921.46	405-41-4	2
Hydrogénotartrate de déxamfétamine	2921.46		2
Pentobarbiturate de dexamfétamine	2933.54		2
Phosphate de dexamfétamine	2921.46	7528-00-9	2
Résinate de dexamfétamine	3003.90		2
Saccharate de dexamfétamine	2921.49		2
Sulfate de dexamfétamine	2921.46	51-63-8	2
Tannate de dexamfétamine	3201.90		2
Diazépam (DCI)	2933.91	439-14-5	4
DMA	2922.29		1
Chlorhydrate de DMA	2922.29		1
DMHP	2932.99		1
DMT	2939.79	61-50-7	1
Chlorhydrate de DMT	2939.79		1
Méthyliodure de DMT	2939.79		1
DOET	2922.29		1
Chlorhydrate de DOET	2922.29		1
Estazolam (DCI)	2933.91	29975-16-4	4
Ethchlorvynol (DCI)	2905.51	113-18-8	4
Ethinamate (DCI)	2924.24	126-52-3	4
N-Ethyl MDA	2932.99		1
Chlorhydrate de N-éthyl MDA	2932.99		1
Eticyclidine (DCI) (PCE)	2921.49	2201-15-2	1
Chlorhydrate d'éticyclidine	2921.49		1
Etilamfétamine (DCI)	2921.46	457-87-4	4
Chlorhydrate d'étilamfétamine	2921.46		4
Fencamfamine (DCI)	2921.46	1209-98-9	4
Chlorhydrate de fencamfamine	2921.46	2240-14-4	4
Fénétylline (DCI)	2939.51	3736-08-1	2
Chlorhydrate de fénétylline	2939.51	1892-80-4	2
Fenproporex (DCI)	2926.30	15686-61-0	4
Chlorhydrate de fenproporex	2926.30	18305-29-8	4
Diphénylacétate de fenproporex	2926.30		4
Résinate de fenproporex	3003.90		4
Fludiazépam (DCI)	2933.91	3900-31-0	4
Flunitrazépam (DCI)	2933.91	1622-62-4	4
Flurazépam (DCI)	2933.91	17617-23-1	4
Chlorhydrate de flurazépam	2933.91	36105-20-1	4
Dichlorhydrate de flurazépam	2933.91	1172-18-5	4
Glutéthimide (DCI)	2925.12	77-21-4	3
Halazépam (DCI)	2933.91	23092-17-3	4
Haloxazolam (DCI)	2934.91	59128-97-1	4
N-Hydroxy MDA	2932.99		1
Chlorhydrate de N-hydroxy MDA	2932.99		1
Kétazolam (DCI)	2934.91	27223-35-4	4
Léfétamine (DCI)	2921.46	7262-75-1	4
Chlorhydrate de léfétamine	2921.46	14148-99-3	4
Lévamfétamine (DCI)	2921.46	156-34-3	2

II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Alginate de lévamfétamine	3913.10		2
Succinate de lévamfétamine	2921.49	5634-40-2	2
Sulfate de lévamfétamine	2921.49		2
Lévométamfétamine	2939.71		2
Chlorhydrate de -
lévométamfétamine	2939.71		2
Loflazépate d’éthyle (DCI)	2933.91	29177-84-2	4
Loprazolam (DCI)	2933.55	61197-73-7	4
Mésilate de loprazolam	2933.55		4
Lorazépam (DCI)	2933.91	846-49-1	4
Acétate de lorazépam	2933.91		4
Mésilate de lorazépam	2933.91		4
Pivalate de lorazépam	2933.91		4
Lormétazépam (DCI)	2933.91	848-75-9	4
Lysergide (DCI), LSD,
LSD-25	2939.69	50-37-3	1
Tartrate de (+)-lysergide	2939.69		1
Mazindol (DCI)	2933.91	22232-71-9	4
MDMA	2932.99		1
Chlorhydrate de MDMA	2932.99		1
Mécloqualone (DCI)	2933.55	340-57-8	2
Chlorhydrate de mécloqualone	2933.55		2
Médazépam (DCI)	2933.91	2898-12-6	4
Dibunate de médazépam	2933.91		4
Chlorhydrate de médazépam	2933.91		4
Méfénorex (DCI)	2921.46	17243-57-1	4
Chlorhydrate de méfénorex	2921.46		4
Méprobamate (DCI)	2924.11	57-53-4	4
Mescaline	2939.79	54-04-6	1
Aurichlorure de mescaline	2843.30		1
Chlorhydrate de mescaline	2939.79	832-92-8	1
Picrate de mescaline	2939.79		1
Platinichlorure de mescaline	2843.90		1
Sulfate de mescaline	2939.79	1152-76-7	1
Mésocarb (DCI)	2934.91	34262-84-5	4
Métamfétamine (DCI)	2939.71	537-46-2	2
Chlorhydrate de métamfétamine	2939.71	51-57-0	2
Hydrogénotartrate de
métamfétamine	2939.71		2
Racémate de métamfétamine	2939.71	4846-07-5	2
Sulfate de métamfétamine	2939.71		2
Méthaqualone (DCI)	2933.55	72-44-6	2
Chlorhydrate de méthaqualone	2933.55	340-56-7	2
Résinate de méthaqualone	3003.90		2
Méthylaminorex	2934.99		1
Chlorhydrate de méthylaminorex	2934.99		1
Méthylphénidate (DCI)	2933.33	113-45-1	2
Chlorhydrate de méthylphénidate	2933.33	298-59-9	2
Méthylphénobarbital (DCI)	2933.53	115-38-8	4
Méthylphénobarbital sodique	2933.53		4
Méthyprylone (DCI)	2933.72	125-64-4	4
Midazolam (DCI)	2933.91	59467-70-8	4
Chlorhydrate de midazolam	2933.91		4
Maléate de midazolam	2933.91		4
MMDA	2932.99		1
Chlorhydrate de MMDA	2932.99		1
Nimétazépam (DCI)	2933.91	2011-67-8	4
Nitrazépam (DCI)	2933.91	146-22-5	4
Nordazépam (DCI)	2933.91	1088-11-5	4
Oxazépam (DCI)	2933.91	604-75-1	4
Acétate d'oxazépam	2933.91		4
Hémisuccinate d'oxazépam	2933.91		4

II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Succinate d'oxazépam	2933.91		4
Valproate d'oxazépam	2933.91		4
Oxazolam (DCI)	2934.91	24143-17-7	4
Parahexyl	2932.99		1
Pémoline (DCI)	2934.91	2152-34-3	4
Pémoline cuivre	2934.91		4
Pémoline fer	2934.91		4
Pémoline magnésium	2934.91		4
Pémoline nickel	2934.91		4
Pentazocine (DCI)	2933.33	359-83-1	3
Chlorhydrate de pentazocine	2933.33		3
Lactate de pentazocine	2933.33	17146-95-1	3
Pentobarbital (DCI)	2933.53	76-74-4	3
Pentobarbital calcique	2933.53	7563-42-0	3
Pentobarbital sodique	2933.53	57-33-0	3
Phéncyclidine (DCI) (PCP)	2933.33	77-10-1	2
Bromhydrate de phéncyclidine	2933.33		2
Chlorhydrate de phéncyclidine	2933.33	956-90-1	2
Phéndimétrazine (DCI)	2934.91	634-03-7	4
Chlorhydrate de phéndimétrazine	2934.91		4
Hydrogénotartrate de phéndimétrazine	2934.91	50-58-8	4
Pamoate de phéndimétrazine	2934.91
Phénmétrazine (DCI)	2934.91	134-49-6	2
Chlorhydrate de phénmétrazine	2934.91	1707-14-8	2
Hydrogénotartrate de phénmétrazine	2934.91		2
Sulfate de phénmétrazine	2934.91		2
Téoclate de phénmétrazine	2939.59	13931-75-4	2
Phénobarbital (DCI)	2933.53	50-06-6	4
Phénobarbital ammonium	2933.53		4
Phénobarbital calcique	2933.53	58766-25-9	4
Phénobarbital diéthylamine	2933.53		4
Phénobarbital diéthylaminoéthanol	2933.53		4
Phénobarbital lysidine	2933.53		4
Phénobarbital magnésium	2933.53		4
Phénobarbital propylhéxédrine	2933.53		4
Phénobarbital quinidine	2939.20		4
Phénobarbital sodium, magnésium	2933.53	57-30-7
Phénobarbital sodique (DCI)	2933.53		4
Phénobarbital spartéine	2939.79		4
Phénobarbital tétraméthyl-ammonium	2933.53		4
Phénobarbital yohimbine	2939.79		4
Phentermine (DCI)	2921.46	122-09-8	4
Chlorhydrate de phentermine	2921.46	1197-21-3	4
Résinate de phentermine	3003.90		4
Pinazépam (DCI)	2933.91	52463-83-9	4
Pipradrol (DCI)	2933.33	467-60-7	4
Chlorhydrate de pipradrol	2933.33	71-78-3	4
PMA	2922.29		1
Chlorhydrate de PMA	2922.29		1
Prazépam (DCI)	2933.91	2955-38-6	4
Psilocine, psilotsin	2939.99		1
Chlorhydrate de psilocine, psilotsin	2939.99		1
Psilocybine (DCI)	2939.79	520-52-5	1
Chlorhydrate de psilocybine	2939.79		1
Pyrovalérone (DCI)	2933.91	3563-49-3	4
Chlorhydrate de pyrovalérone	2933.91	1147-62-2	4

II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes (suite)

Nom	Sous-position du SH	N° CAS	N° du Tableau de la Convention
Rolicyclidine (DCI) (PHP, PCPY)	2933.99	2201-39-0	1
Secbutabarbital (DCI)	2933.53	125-40-6	4
Secbutabarbital sodium	2933.53	309-43-3	4
Sécobarbital (DCI)	2933.53	76-73-3	2
Résinate de sécobartital	3003.90		2
Sécobarbital calcium	2933.53		2
Sécobarbital sodique	2933.53	309-43-3	2
STP, DOM	2922.29	15588-95-1	1
Chlorhydrate de STP, DOM	2922.29		1
Témazépam (DCI)	2933.91	846-50-4	4
Ténamfétamine (DCI) (MDA)	2932.99	51497-09-7	1
Chlorhydrate de ténamfétamine	2932.99		1
Ténocyclidine (DCI)	2934.99	21500-98-1	1
Chlorhydrate de ténocyclidine	2934.99		1
Tétrahydrocannabinols,
tous les isomères	2932.95	plusieurs	2
d-9-Tétrahydrocannabinol	2932.95	1972-08-3	2
Tétrazépam (DCI)	2933.91	10379-14-3	4
TMA	2922.29		1
Chlorhydrate de TMA	2922.29		1
Triazolam (DCI)	2933.91	28911-01-5	4
Vinylbital (DCI)	2933.53	2430-49-1	4
Zipéprol(DCI)	2933.55	34758-83-3	2

III. Précurseurs

Nom	Sous-position du SH	N° CAS
Acétone	2914.11	67-64-1
Acide N-acétylanthranilique	2924.22	89-52-1
Acide anthranilique	2922.43	118-92-3
Acide lysergique	2939.63	82-58-6
Acide phénylacétique	2916.34	103-82-2
Acide sulfurique	2807.00	7664-93-9
Alpha-Phenylacétoacétonitrile (APAAN)	2926.40	4468-48-8
Anhydride acétique	2915.24	108-24-7
Butanone (éthylméthylcétone)	2914.12	78-93-3
Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)	2806.10	7647-01-0
Ephédrine	2939.41	299-42-3
Chlorhydrate d'éphédrine	2939.41	50-98-6
Nitrate d'éphédrine	2939.41	81012-98-8
Sulfate d'éphédrine	2939.41	134-72-5
Ergométrine (DCI)	2939.61	60-79-7
Chlorhydrate d'ergométrine	2939.61	74283-21-9
Hydrogénomaléate d'ergométrine	2939.61	129-51-1
Oxalate d'ergométrine	2939.61
Tartrate d'ergométrine	2939.61	129-50-0
Ergotamine (DCI)	2939.62	113-15-5
Chlorhydrate d'ergotamine	2939.62
Succinate d'ergotamine	2939.62
Tartrate d'ergotamine	2939.62	379-79-3
Isosafrole	2932.91	120-58-1
3,4-(Méthylènedioxy)phényl- propane-2-one	2932.92	4676-39-5
Noréphédrine	2939.44	14838-15-4
Chlorhydrate de noréphédrine	2939.44	154-41-6
Oxyde de diéthyle (diéthyléther)	2909.11	60-29-7
Permanganate de potassium	2841.61	7722-64-7
Phénylacétone (benzylméthylcétone, phénylpropane-2-one)	2914.31	103-79-7
Pipéridine	2933.32	110-89-4
Aurichlorure de pipéridine	2843.30
Chlorhydrate de pipéridine	2933.32	6091-44-7
Hydrogénotartrate de pipéridine	2933.32	6091-46-9
Nitrate de pipéridine	2933.32	6091-45-8
Phosphate de pipéridine	2933.32
Picrate de pipéridine	2933.32	6091-49-2
Platinichlorure de pipéridine	2843.90
Thiocyanate de pipéridine	2933.32	22205-64-7
Pipéronal	2932.93	120-57-0
Pseudoéphédrine (DCI)	2939.42	90-82-4
Chlorhydrate de pseudoéphédrine	2939.42	345-78-8
Sulfate de pseudoéphédrine	2939.42	7460-12-0
Safrole	2932.94	94-59-7
Toluène	2902.30	108-88-3

______________________

LISTE DES PRECURSEURS ET PRODUITS CHIMIQUES ESSENTIELS LES PLUS COMMUNEMENT UTILISES DANS LA FABRICATION ILLICITE DE CERTAINES SUBSTANCES REGLEMENTEES

SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION)	PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION)	SYNONYME (S)	N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S)
HEROINE ou DIACETYL- MORPHINE (2939.11)	1°) Codéine (P) (2939.11)	Codicept Coducept 7,8-Didéhydro‑4,5- époxy-3-méthoxy-17-méthylmorphinane-6-o1 Méthylmorphine 3‑O‑Méthylmorphine Morphinane‑6‑ol,7,8‑ didéhydro‑4,5‑époxy‑ 3‑méthoxy‑17‑méthyl Méthyléther‑3 morphine Monométhyléther de morphine	76‑57‑3 52‑28‑8 (S)
	2°) Morphine (P) (2939.11)	7,8‑Didéhydro‑4,5‑ époxy‑17‑méthyl‑ morphinane‑3,6‑diol Morphinane‑3,6‑diol, 7,8‑didéhydro‑4,5‑ époxy‑17‑méthyl	57-27-2 (anhydre) 6009-81-0 (monohydrate)
	3°) Anhydride acétique (E) (2915.24)	Acétanhydride Oxyde acétique Oxyde acétylique Anhydride éthanoïque	108‑24‑7
	4°) Chlorure d'acétyle (E) (2915.90)	Chlorure d'éthanoyle	75‑36‑5
	5°) Diacétate d'éthylène (E) (2915.39)	Ester éthylidène de l'acide acétique 1,1‑Diacétoxyéthane	542‑10‑9
COCAINE ou ESTER METHYLIQUE DE LA BENZOYL-ECGONINE (2939.71)	1°) Acétone (E) (2914.11)	2‑Propanone Diméthylcétone β‑Cétopropane Ether pyroacétique Propane‑2‑one	67‑64‑1
	2°) Diéthyléther (E) (2909.11)	Ethyléther Ether Ethoxyéthane Oxyde d'éthyle Oxyde de diéthyle ou Dioxyde d'éthyle Ether anesthésique	60‑29‑7
	3°) Méthyléthylcétone (MEC) (E) (2914.12)	Butanone	78‑93‑3

SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION)	PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION)	SYNONYME (S)	N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S)

LYSERGIDE (DCI) ou LSD ou N, N‑ DIETHYL-LYSERGAMIDE (2939.69)	1°) Ergotamine (DCI) (P) (2939.62)	5'‑Benzyl‑12'‑hydroxy‑ 2'‑méthylergotaman-3',6',18‑trione Ergotaman‑3',6',18‑ trione, 12'‑hydroxy‑2'‑ méthyl‑5'‑(phényl-méthyl) 12'‑Hydroxy‑2'‑méthyl-5'‑(phénylméthyl) ergotaman‑3',6', 18‑ trione Indolo[4,3‑fg]quinoline, ergotaman‑3',6',18‑ trione dérivé 8H‑Oxazolo[3,2,‑a]- pyrrolo[2,1‑c]pyrazine, ergotaman‑3',6',18‑ trione dérivé N‑(5‑Benzyl‑10b‑ hydroxy‑2‑méthyl‑3,6-dioxoperhydrooxazolo- [3,2‑a]pyrrolo[2,1‑c]- pyrazin‑2‑yl)‑D‑ lysergamide Ergam Ergate Ergomar Ergostat Bitartrate d'ergotamine Ergotamine, tartrate (2 : 1) (S) Ergotamini tartras Ergotaman‑3',6',18‑ trione,12'‑hydroxy‑2'-méthyl‑5'‑(phényl-méthyl)‑, ‑2,3dihydroxybutanedioate (2 : 1) (S) Ergotartrate Etin Exmigra Femergin Tartrate de gotamine Gynergène Lingraine Lingran Medihaler Ergotamine Néo‑Ergotine Rigétamine Sécagyne Secupan	113‑15‑5 379‑79‑3 (S)
	2°) Lysergamide (P) (2939.69)	9,10‑Didéhydro‑6‑ méthylergoline‑8‑ carboxamide Ergine Ergoline‑8‑carboxamide,9,10‑didéhydro‑6‑méthyl Indolo[4,3‑fg]quinoline, ergoline‑8-carboxamide dérivé	478‑94‑4

SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION)	PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION)	SYNONYME (S)	N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S)
	3°) Acide lysergique (P) (2939.63)	Acide ergoline‑8‑ carboxylique, 9,10‑didéhydro‑6‑ méthyl Acide indolo[4,3‑fg] quinoline, ergoline‑8‑ carboxylique dérivé Acide 4,6,6a,7,8,9‑ hexahydro‑7‑méthyl‑ indolo[4,3‑fg]- quinoline‑9‑carboxylique Acide 9,10‑didéhydro‑ 6‑méthylergoline‑8‑ carboxylique	82‑58‑6
	4°) 6-Méthylnicotinate de méthyle (P) (2933.39)	6-Méthylpyridine‑3-carboxylate de méthyle Ester méthylique de l'acide 6‑méthyl‑ nicotinique Acide nicotinique, 6‑ méthyl‑, méthylester Acide 3‑pyridine‑ carboxylique, 6‑méthyl‑ méthylester	5470‑70‑2
	5°) Ergométrine (DCI) (P) (2939.61)	Ergonovine Ergobasine Ergotocine Ergostétrine Ergotrate Ergoklinine Syntométrine 9,10‑Didéhydro‑N‑(2‑ hydroxy‑1‑méthyléthyl)‑6‑méthylergoline‑8‑ carboxamide N‑(2‑Hydroxy‑1‑méthyl‑éthyl)lysergamide Acide lysergique, 2‑propanolamide	60‑79‑7
		Acide lysergique, 2‑hydroxy‑1‑ méthyléthylamide Hydroxypropyllyserg‑ amide Basergine Néofémergène Cornocentine Ermétrine	129‑50‑0 (S) 129‑51‑1 (S)

SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION)	PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION)	SYNONYME (S)	N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S)
AMFETAMINE (DCI) (AMPHETAMINE) ou α‑METHYL- PHENETHYLAMINE (2921.46)	1°) Allylbenzène (P) (2902.90) 2°) Phénylacétone (P) (2914.31)	3‑Phénylprop‑1‑ène P‑2‑P Phénylpropane ‑2‑one 1‑Phényl‑2‑oxopropane Benzyl méthyl cétone BMC	300‑57‑2 103‑79‑7 37577‑07‑04
	3°) Cathine (DCI) (P) (2939.43)	Norpseudoéphédrine Adiposetten N 2‑Amino‑1‑hydroxy‑1‑ phénylpropane 2‑Amino‑2‑méthyl‑1‑ phényléthanol 2‑Amino‑1‑phénylpro-pane-1-ol Benzèneméthanol, α‑(1‑aminoéthyl) E 50 Exponcit Fugoa‑Depot Katine Miniscap M.D. Minusin(e) Norisoéphédrine 1‑Phényl‑2‑aminopropane-1-ol Phénylpropanolamine Pseudonoréphédrin(e) Reduform	36393‑56‑3 492‑39‑7
	4°) Acide phénylacétique (P) (2916.34)	Acide benzèneacétique Acide α‑toluique	103‑82‑2
	5°) Formamide (P) (2924.19)	Méthanamide Carbamaldéhyde Amide de l'acide formique	75‑12‑7
	6°) Benzaldéhyde (P) (2912.21)	Aldéhyde benzoïque Benzènecarbonal	100‑52‑7
	7°) Formiate d'ammonium (E) (2915.12)	-	540‑69‑2
	8°) Nitroéthane (E) (2904.20)	-	79‑24‑3
	9°) Chlorure d'hydroxyl‑ ammonium (E) (2825.10)	Chlorhydrate d'hydroxylamine Chlorhydrate d'oxammonium	5470‑11‑1
	10°) trans-β‑Méthyl-styrène (P) (2902.90)	1‑Phénylpropène Prop-1-énylbenzène	873‑66‑5

SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION)	PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION)	SYNONYME (S)	N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S)

METHYLENE- DIOXYAMFETAMINE ou MDA ou α‑METHYL- 3,4‑METHYLENEDIOXY-PHENETHYLAMINE (2932.99)	1°) Pipéronal (P) (2932.93)	1,3‑Benzodioxole‑5‑ carbaldéhyde Protocatéchualdéhyde, méthylène éther 1,3‑Benzodioxole‑5‑ carboxaldéhyde 3,4‑(Méthylènedioxy)-benzaldéhyde Héliotropine Pipéronylaldéhyde Aldéhydedioxy- méthylène‑ protocatéchuique	120‑57‑0
	2°) Safrole (P) (2932.94)	5‑Allyl‑1,3-benzodioxole 1,2‑Méthylènedioxy‑ 4‑prop‑2‑énylbenzène 5‑Prop‑2‑ényl‑1,3‑ benzodioxole	94‑59‑7
	3°) Isosafrole (P) (2932.91)	5‑Prop‑1‑ényl‑1,3-benzodioxole 1,2‑Méthylènedioxy‑4-prop‑1‑énylbenzène	120‑58‑1
	4°) Nitroéthane (E) (2904.20)	-	79‑24‑3
	5°) 1-(1,3‑Benzo-dioxole‑ 5‑yl) propane‑2‑one (P) (2932.92)	3,4‑Méthylènedioxy-phénylacétone 3,4‑Méthylènedioxy-phénylpropane-2-one	4676‑39‑5
	6°) Formiate d'ammonium (E) (2915.12)	-	540‑69‑2
	7°) Chlorure d'hydroxyl‑ ammonium (E) (2825.10)	Chlorhydrate d'hydroxylamine Chlorhydrate d'oxammonium	5470‑11‑1
	8°) Formamide (E) (2924.19)	Méthanamide Carbamaldéhyde Acide formique, amide	75‑12‑7
METAMFETAMINE (DCI) (METHAMPHE-TAMINE) ou 2‑METHYLAMINO‑1‑ PHENYLPROPANE ou DEOXYEPHEDRINE (2939.71)	1°) Phénylacétone (P) (2914.31)	P‑2‑P Phénylpropane‑2‑one 1‑Phényl‑2‑oxopropane Benzyl méthyl cétone BMC	103‑79‑7
	2°) N‑Méthyl-formamide (P) (2924.19)	Méthylformamide	123‑39‑7
	3°) Chlorure de benzyle (P) (2903.99)	(Chlorométhyl)benzène α‑Chlorotoluène	100‑44‑7
	4°) Ephédrine (P) (2939.41)	1‑Phényl‑1‑hydroxy‑2‑ méthylaminopropane 2‑Méthylamino‑1-phénylpropane-1-ol	299‑42‑3

SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION)	PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION)	SYNONYME (S)	N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S)
	5°) Méthylamine (P) (2921.11)	Aminométhane Monométhylamine Méthanamine	74‑89‑5
	6°) Acide phénylacétique (2916.34) 7°) Benzaldéhyde (P) (2912.21)	Acide benzèneacétique Acide α‑toluique Aldéhyde benzoïque Benzènecarbonal	103‑82‑2 100‑52‑7
METHYLENE DIOXYMETAM- FETAMINE ou MDMA ou α‑METHYL‑ 3,4‑METHYLENE- DIOXYPHENETHYL-(METHYL) AMINE ou XTC (Ecstasy) (2932.99)	1°) Méthylamine (E) (2921.11)	Aminométhane Monométhylamine Méthanamine	74‑89‑5
2°) Pipéronal (P) (2932.93)	1,3‑Benzodioxole‑5‑ carbaldéhyde Protocatéchualdéhyde, méthylène éther 1,3‑Benzodioxole‑5‑ carboxaldéhyde 3,4‑(Méthylènedioxy)‑ benzaldéhyde Héliotropine Pipéronylaldéhyde Aldéhyde dioxyméthylène‑ protocatéchuique	120‑57‑0
	3°) Safrole (P) (2932.94)	5‑Allyl‑1,3‑ benzodioxole 1,2‑Méthylènedioxy‑4-prop‑2‑énylbenzène 5‑Prop‑2‑ényl‑1,3‑ benzodioxole	94‑59‑7
	4°) Isosafrole (P) (2932.91)	5‑Prop‑1‑ényl‑1,3‑ benzodioxole 1,2‑Méthylènedioxy‑4-prop‑1‑énylbenzène	120‑58‑1
	5°) Nitroéthane (E) (2904.20)	-	79‑24‑3
	6°) 1‑(1,3‑Benzo-dioxole‑5‑yl) propane-2‑one (P) (2932.92)	3,4‑Méthylènedioxy‑ phénylacétone 3,4‑Méthylènedioxy‑ phénylpropane-2-one	4676‑39‑5
METHAQUALONE (DCI) ou 2‑METHYL-3‑O‑TOLYL‑4‑(3H)-QUINAZOLINONE (2933.55)	1°) Acide anthranilique (P) (2922.43)	Acide o‑aminobenzoïque Acide 2‑aminobenzoïque	118‑92‑3
	2°) o‑Toluidine (P) (2921.43)	o‑Aminotoluène 2‑Aminotoluène	95‑53‑4
	3°) o‑Nitrotoluène (P) (2904.20)	1‑Méthyl‑2-nitrobenzène 2‑Nitrotoluène	88‑72‑2
	4°) Anhydride acétique (E) (2915.24)	Acétanhydride Oxyde acétique Oxyde acétylique Anhydride éthanoïque	108‑24‑7
	5°) 2‑Méthyl‑1,3-benzoxazole (P) (2934.99)	-	95‑21‑6
	6°) Acide 2‑acétamido-benzoïque (P) (2924.23)	Acide 2‑acétylamino-benzoïque Acide o‑acétylamino‑ benzoïque Acide N‑acétylanthranilique	89‑52‑1

SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION)	PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION)	SYNONYME (S)	N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S)
MESCALINE ou 3,4,5‑TRIMETHOXY‑ PHENETHYLAMINE (2939.79)	1°) 3,4,5‑Triméthoxy‑ benzaldéhyde (P) (2912.49) 2°) Acide 3,4,5-triméthoxy-benzoïque (P) (2918.99)	3,4,5‑Triméthoxyformyl‑benzène Ether triméthylique de l'acide gallique	86‑81‑7 118‑41‑2
	3°) Chlorure de 3,4,5‑ triméthoxybenzoyle (P) (2918.99)	-	4521‑61‑3
	4°) Alcool 3,4,5‑triméthoxy-benzylique (P) (2909.49)	-	3840‑31‑1
	5°) Nitrométhane (E) (2904.20)	-	75‑52‑5
PHENCYCLIDINE (DCI) ou PCP ou 1‑(1‑PHENYLCYCLO-HEXYL)PIPERIDINE (2933.33)	1°) Pipéridine (P) (2933.32)	Hexahydropyridine Pentaméthylènimine	110‑89‑4
	2°) Cyclohexanone (P) (2914.22)	Cétone pimélique Cétohexaméthylène Hytrol o Anone Nadone	108‑94‑1
	3°) Bromobenzène (P) (2903.99)	Monobromobenzène Bromure phénylique	108‑86‑1

______________________

STRUCTURES CHIMIQUES DE CERTAINS PRODUITS DECRITS DANS LES NOTES EXPLICATIVES DU CHAPITRE 29

Page

Position

Paragraphe

Description

dans les Notes explicatives

Structure chimique

C.G.

Classement des esters, des sels, des composés de coordination et de certains halogénures

Esters

http://harmonizedsystem.wcoomdpublications.org/0629_2942_fr_2017_fichiers/image001.jpg

VI-29-7

(Orthophtalate acide de butyle) 29.17

(Acide glycolique) (Alcool butylique)

29.18 29.05

(Phtalylbutylglycolate de butyle)

29.18

(VI-29-7)

Sels

a) 1°)

(VI-29-7)

a) 1°)

2°)

VI-29-8

b) 1°)

2°)

VI-29-9

Halogénures des acides carboxyliques

(Chlorure d’isobutyryle : 29.15)

29.02

Hydrocarbures cycliques

HYDROCARBURES CYCLOTERPENIQUES

VI-2902-2

Limonène

HYDROCARBURES AROMATIQUES

VI-2902-3

o-Xylène

d) 1)

Styrène

(VI-2902-3)

(29.02)

d) 4)

p-Cymène

29.03

Dérivés halogénés des hydrocarbures

DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES

VI-2903-4

DDT (ISO)

(clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p‑chlorophényl)éthane ou dichloro-diphényl-trichloroéthane)

11)

2.2'.4.4'.5.5'-hexabromobiphényle

29.04

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés

DERIVES SULFONES

VI-2904-1

Acide éthylènesulfonique

DERIVES NITRES

Trinitrométhane

CH(NO₂)₃

DERIVES NITROSES

VI-2904-2

Nitrosotoluène

DERIVES SULFOHALOGENES

Acide chlorobenzènesulfonique

Acide perfluorooctane sulfonique (PFOS)

29.05

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

MONOALCOOLS NON SATURES

VI-2905-3

Alcool allylique

DIOLS ET AUTRES POLYALCOOLS

Mannitol

29.06

Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

ALCOOLS CYCLANIQUES, CYCLENIQUES OU CYCLOTERPENIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES, ETC

VI-2906-1

Menthol

29.07

Phénols; phénols-alcools

MONOPHENOLS MONONUCLEAIRES

VI-2907-2

Crésol(s)

(o-Crésol) (m-Crésol) (p-Crésol)

MONOPHENOLS POLYNUCLEAIRES

Naphtol(s)

(α-Naphtol) (β-Naphtol)

POLYPHENOLS

Résorcinol

VI-2907-3

(29.07)

Bisphénol A

29.09

Ethers, éthers‑alcools, éthers‑phénols, éthers‑alcools‑phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

ETHERS-PHENOLS ET ETHERS-ALCOOLS-PHENOLS

VI-2909-3

Gaïacol

PEROXYDES D’ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS ET PEROXYDES DE CETONES

VI-2909-4

Peroxydes de cétones

(Peroxyde de cyclohexanone)

29.10

Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

VI-2910-1

Oxiranne

29.11

Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

VI-2911-1

ACETALS ET HEMI-ACETALS

Peroxycétals

1,1-di(tert-butylperoxy)cyclohexane

29.12

Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde

VI-2912-2

ALDEHYDES

VI-2912-3

IV)

Benzaldéhyde

ALDEHYDES-ETHERS, ALDEHYDES-PHENOLS ET ALDEHYDES CONTENANT D’AUTRES FONCTIONS OXYGENEES

Vanilline

POLYMERES CYCLIQUES DES ALDEHYDES

VI-2912-4

Trioxane

29.14

Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

VI-2914-2

CETONES

Diacétyle

Acétylacétone

10)

Acétonylacétone

II)

Camphre

VI-2914-4

(29.14)

QUINONES

Anthraquinone

NE/MJ 2 - juin 2017

VI-2914-5

(29.14)

QUINONES-ALCOOLS, QUINONES-PHENOLS, QUINONES-ALDEHYDES ET AUTRES QUINONES CONTENANT D’AUTRES FONCTIONS OXYGENEES

Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI))

29.15

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

VI-2915-1

PEROXYDES D’ACIDES

VI-2915-5

Acide n-butyrique

29.16

Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES

VI-2916-1

Acide acrylique

ACIDES MONOCARBOXYLIQUES AROMATIQUES SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES

VI-2916-2

Acide benzoïque

Peroxyde de benzoyle

(VI-2916-2)

(29.16)

Chlorure de benzoyle

29.17

Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

ACIDES POLYCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES ET LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES

VI-2917-1

Acide azélaïque

VI-2917-2

Anhydride maléique

ACIDES POLYCARBOXYLIQUES AROMATIQUES ET LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES

Anhydride phtalique

(VI-2917-2)

(29.17)

Acide téréphtalique

29.18

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

ACIDES CARBOXYLIQUES A FONCTION ALCOOL ET LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES

VI-2918-2

Acide citrique

VI-2918-3

(29.18)

Acide phénylglycolique

Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique

(acide benzilique)

ACIDES CARBOXYLIQUES A FONCTION PHENOL, LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES

Acide salicylique

VI-2919-1

29.19

Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

VI-2919-2

Phosphate de tributyle

29.20

Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Esters thiophosphoriques

VI-2920-1

O,O-dibutyl-dithiophosphate de sodium

(VI-2920-1)

(29.20)

ESTERS DE PHOSPHITES ET LEURS SELS

Phosphite de diméthyle

Adobe Systems

VI-2920-2

Esters nitreux et nitriques

Nitrite de méthyle

(VI-2920-2)

(29.20)

Nitroglycérol

Esters carboniques ou peroxocarboniques et leurs sels

Carbonate de gaïacol

Esters et leurs sels de l’acide silicique

Silicate de tétraéthyle

VI-2921-1

29.21

Composés à fonction amine

MONOAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS

VI-2921-2

Ethylamine

CH₃-CH₂-NH₂

(VI-2921-2)

(29.21)

POLYAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS

VI-2921-3

Hexaméthylènediamine

MONOAMINES AROMATIQUES ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS

Aniline

Toluidine(s)

1-Naphtylamine

(VI-2921-4)

(29.21)

POLYAMINES AROMATIQUES ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS

Phénylènediamine(s)

29.22

Composés aminés à fonctions oxygénées

AMINO-ALCOOLS, LEURS ETHERS ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS

VI-2922-2

Monoéthanolamine

AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHENOLS, LEURS ETHERS ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS

Acides aminonaphtoLsulfoniques

(VI-2922-3)

(29.22)

Anisidine(s)

Dianisidine(s)

AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS

Lysine

29.23

Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non

VI-2923-1

Choline

(Hydroxyde de choline)

(VI-2923-1)

(29.23)

Lécithine

29.24

Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique

AMIDES CYCLIQUES

VI-2924-2

2°)

Diéthyldiphénylurée

29.25

Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine

IMIDES

VI-2925-1

Saccharine

(VI-2925-1)

(29.25)

IMINES

guanidine ou imino-urée

VI-2925-2

Diphénylguanidine

Imino-éthers

29.26

Composés à fonction nitrile

VI-2926-1

Acrylonitrile

1-Cyanoguanidine

(VI-2926-1)

(29.26)

19)

alpha-Phenylacétoacétonitrile (APAAN)

29.27

Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

COMPOSES DIAZOIQUES

VI-2927-1

Chlorure de benzènediazonium

COMPOSES AZOIQUES

R¹N = NR²

VI-2927-2

COMPOSES AZOXYQUES

R¹-N₂O-R²

Azoxybenzène

29.28

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

VI-2928-1

Phénylhydrazine

11)

Phénylglyoxime

29.29

Composés à autres fonctions azotées

VI-2929-1

Isocyanates

S-Ch. X

COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES

HETEROCYCLES PENTAGONAUX

VI-2930-1

Furanne

(VI-2930-1)

(CG)

Thiophène

Pyrrole

Oxazole

Isoxazole

Thiazole

(VI-2930-1)

(CG)

Imidazole

Pyrazole

Furazanne

Triazoles

(1,2,4-Triazole)

Tétrazoles

VI-2930-2

(CG)

HETEROCYCLES HEXAGONAUX

Pyranne

(2H-Pyranne)

Thiapyranne

Pyridine

Oxazine

(1,4-Oxazine)

Thiazine

(1,4-Thiazine)

(VI-2930-2)

(CG)

Pyridazine

Pyrimidine

Pyrazine

Pipérazine

AUTRES COMPOSES HETEROCYCLIQUES

Coumarone

(VI-2930-2)

(CG)

Benzopyranne

Xanthène

Indole

Quinoléine et isoquinoléine

Acridine

(VI-2930-2)

(CG)

Benzothiophène (thionaphtène)

Indazole

ij)

Benzimidazole

Phénazine

Phénoxazine

(VI-2930-2)

(CG)

Benzoxazole

Carbazole

Quinazoline

Benzothiazole

29.30

Thiocomposés organiques

Composés avec liaisons directes C-S

VI-2930-3

DITHIOCARBONATES (XANTHATES, XANTHOGENATES)

ROC(S)SR¹ R1 = Metal ou un radical organique

Ethyldithiocarbonate de sodium

NE/MJ 2 - juin 2017

(VI-2930-3)

(29.30)

THIOCARBAMATES, DITHIOCARBAMATES ET THIOURAMES SULFURES

Dithiocarbamates

VI-2930-4

THIOETHERS

Méthionine

THIOAMIDES

Thiocarbanilide

29.31

Autres composés organo-inorganiques

VI-2931-1

Composés organo-phosphoriques

Composés avec une liaison C-P

Méthylphosphonate de diméthyle

VI-2931-2

(29.31)

Composés organo-siliciques

Composés avec liaisons directes C-Si

Hexaméthyldisiloxane

29.32

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement

VI-2932-1

Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé

(Voir la structure de furanne en regard de la page VI-2930-1 pour le Sous-Chapitre X A 1) a))

2-Furaldéhyde

Alcool furfurylique

Sucralose

VI-2932-2

(29.32)

Lactones

Coumarine

VI-2932-3

Phénolphtaléine

Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement

Safrole

(VI-2932-3)

(29.32)

Pipéronal

VI-2932-4

10)

1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one

Peroxydes de cétones (exclusion) - voir.29.09

Exemple dans lequel la fonction ester (lactone) est comprise dans deux cycles (Notes explicatives de sous-positions)

Exemple de dilactone (Notes explicatives de sous-positions)

(VI-2932-4)

(29.32)

Hémi-acétals internes

29.33

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement

VI-2933-2

Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé

(Voir la structure de pyrazole en regard de la page VI-2930-1 pour le Sous-Chapitre X A 2) c))

Phénazone

(VI-2933-2)

(29.33)

Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé

(Voir la structure de imidazole en regard de la page VI-2930-1 pour le Sous-Chapitre X A 2) c))

Hydantoïne

VI-2933-3

Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé

(Voir la structure de pyridine en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X B 1) c))

VI-2933-4

Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations

(Voir les structures de quinoléine ou isoquinoléine en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X C e))

Tétrahydrométhylquinoléine

(5,6,7,8-Tétrahydrométhylquinoléine)

Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine

(Voir la structure de pyrimidine en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X B 2) c))

Malonylurée (acide barbiturique)

VI-2933-5

Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé

Triazine hydrogénée

Mélamine

Lactames

VI-2933-6

Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement

Carbazole

Acridine

(Voir la structure de acridine en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X C f))

VI-2933-7

Oxazépam (Notes explicatives de sous-positions)

Exemple dans lequel la fonction amide (lactame) est comprise dans deux cycles (Notes explicatives de sous-positions)

29.34

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques

VI-2934-1

Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé

(Voir la structure de thiazole en regard de la page VI-2930-1 pour le Sous-Chapitre X A 2) b))

Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations

(Voir la structure de benzothiazole en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X C p))

VI-2934-2

Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations

Autres composés hétérocycliques

Sultones

Phénolsulfonephtaléine

(VI-2934-2)

(29.34)

Sultames

Furazolidone (DCI)

VI-2935-1

29.35

Sulfonamides

Perfluorooctane sulphonamide

p-Aminobenzène sulfonamide

29.37

Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones

Analogues d’hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotrienes

VI-2937-2

Gonane

HORMONES STEROIDES, LEURS DERIVES ET ANALOGUES STRUCTURELS

Hormones corticostéroïdes

VI-2937-5

Cortisone (DCI)

(VI-2937-5)

(29.37)

Hydrocortisone (DCI)

VI-2937-6

Oestrogènes et progestogènes

Progestérone (DCI)

VI-2937-8

Liste

Androstane

VI-2937-9

(29.37)

Liste

Estrone (DCI)

VI-2937-12

Prednisolone (DCI)

Prednisone (DCI)

VI-2937-13

(29.37)

Liste

Testostérone (DCI)

Estrane

Pregnane

29.38

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

VI-2938-1

Rutoside

29.39

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

ALCALOIDES DE L’OPIUM ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS

VI-2939-2

Morphine

VI-2939-3

(29.39)

ALCALOIDES DU QUINQUINA ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS

Quinine

CAFEINE ET SES SELS

Caféine

(VI-2939-3)

(29.39)

EPHEDRINES ET LEURS SELS

Ephédrine

THEOPHYLLINE ET AMINOPHYLLINE (THEOPHYLLINE-ETHYLENEDIAMINE) ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS

Théophylline

VI-2939-4

(29.39)

NICOTINE ET SES SELS

NE/MJ 2 - juin 2017

Nicotine

VI-2939-6

AUTRES ALCALOIDES D’ORIGINE AUTRE QUE VEGETALE

IJ)

Viridicatine (alcaloïde fongique), histrionicotoxine (alcaloïde d’origine animale), coccinelline (alcaloïde d’insecte), varacine (alcaloïde marin) et procyanine (alcaloïde bactérien)

29.40

Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39

SUCRES CHIMIQUEMENT PURS

VI-2940-1

Galactose

ETHERS, ACETALS ET ESTERS DE SUCRES ET LEURS SELS

VI-2940-2

Hydroxypropylsaccharose

29.41

Antibiotiques

VI-2941-1

Pénicillines

(VI-2941-1)

(29.41)

Streptomycine

VI-2941-2

Streptamine (constituant du squelette de la streptomycine) (Notes explicatives de sous-positions)

(VI-2941-2)

(29.41)

Streptidine (constituant du squelette de la streptomycine) (Notes explicatives de sous-positions)

Méthylglucosamine (constituant du squelette de la streptomycine) (Notes explicatives de sous-positions)

5-désoxylyxose (constituant du squelette de la streptomycine) (Notes explicatives de sous-positions)

VI-2941-1

Tétracycline

VI-2941-3

(29.41)

4-diméthylamino naphtacène-2-carboxamide (entièrement hydrogénée) (constituant du squelette de la tétracycline) (Notes explicatives de sous-positions)

N-(2-hydroxy-1-méthyl-2-phénéthyl)acétamide (constituant du squelette du chloramphénicol) (Notes explicatives de sous-positions)

VI-2941-1

Erythromycine

VI-2941-3

(29.41)

13-éthyl-13-tridécanolide (constituant du squelette de l’érythromycine) (Notes explicatives de sous-positions)

Désosamine (constituant du squelette de l’érythromycine) (Notes explicatives de sous-positions)

Mycarose (constituant du squelette de l’érythromycine) (Notes explicatives de sous-positions)

29.42

Autres composés organiques

VI-2942-1

Cétènes

Composés complexes de fluorure de bore avec l’éther éthylique

______________________

(*) Dextrométhorphane (DCI) ((+)-3- méthoxy-N- Méthylmorphinane) est spécifiquement exclue de cette liste.

(**) Dextrorphane (DCI) ((+)-3-hydroxy-N-méthylmorphinane) est spécifiquement exclue de cette liste.

(*) Autres substances non additionnées.

(**) Mélanges naturels, constituants autres que des alcaloïdes ôtés, autres substances non additionnées

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

Produits chimiques organiques

HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES

Hydrocarbures acycliques.

Hydrocarbures cycliques.

Dérivés halogénés des hydrocarbures.

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés.

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Phénols; phénols-alcools.

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools.

Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde.

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12.

Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

Composés à fonction amine.

Composés aminés à fonctions oxygénées.

Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non.

Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique.

Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine.

Composés à fonction nitrile.

Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques.

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine.

Composés à autres fonctions azotées.

Thiocomposés organiques.

Autres composés organo-inorganiques.

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement.

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques.

Sulfonamides.

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.

Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.

Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.

Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39.

Antibiotiques.

Autres composés organiques.

ISTE DES STUPEFIANTS ET DES SUBSTANCES PSYCHOTROPES