Système harmonisé

Section XVI

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

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Chapitre 84

Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

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Position 8409

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.

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8409.10

- De moteurs pour l'aviation

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8409.9

- Autres  :

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8409.91

-- Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

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8409.99

-- Autres

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