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Système harmonisé
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Position 8443
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires.
8443.1
- Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 :
8443.11
-- Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
8443.12
-- Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié
8443.13
-- Autres machines et appareils à imprimer offset
8443.14
-- Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
8443.15
-- Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
8443.16
-- Machines et appareils à imprimer, flexographiques
8443.17
-- Machines et appareils à imprimer, héliographiques
8443.19
-- Autres
8443.3
- Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles :
8443.31
-- Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
8443.32
-- Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
8443.39
-- Autres
8443.9
- Parties et accessoires :
8443.91
-- Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42
8443.99