World Customs OrganizationNota.
1. En esta Sección el término «pellets» designa los productos en forma de cilindro, bolita, etc., aglomerados por simple presión o con adición de un aglutinante en una proporción inferior o igual al 3 % en peso.
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Nota.
1. Se incluyen en la partida 23.09 los productos de los tipos utilizados para la alimentación de los animales, no expresados ni comprendidos en otra parte, obtenidos por tratamiento de materias vegetales o animales y que, por este hecho, hayan perdido las características esenciales de la materia originaria, excepto los desperdicios vegetales, residuos y subproductos vegetales procedentes de estos tratamientos.
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Nota de subpartida.
1. En la subpartida 2306.41, se entiende por de semillas de nabo (nabina) o de colza con bajo contenido de ácido erúcico las semillas definidas en la Nota 1 de subpartida del Capítulo 12.
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