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Notas.
1. Este Capítulo no comprende:
a) los sombreros y demás tocados usados de la partida 63.09;
b) los sombreros y demás tocados de amianto (asbesto) (partida 68.12);
c) los sombreros y demás tocados que tengan el carácter de juguetes, tales como los sombreros para muñecas y los artículos para fiestas (Capítulo 95).
2. La partida 65.02 no comprende los cascos o formas confeccionados por costura, excepto los que se obtienen por unión de tiras simplemente cosidas en espiral.
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