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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
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Section III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
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Chapitre 15
Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
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Position 1501
Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03.
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Position 1502
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03.
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Position 1503
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.
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Position 1504
Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1505
Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.
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Position 1506
Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1507
Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1508
Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1509
Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1510
Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.
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Position 1511
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1512
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1514
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1515
Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
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Position 1516
Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.
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Position 1517
Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16.
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Position 1518
Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.
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Position 1519
[supprimé]
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Position 1520
Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses.
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Position 1521
Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.
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Position 1522
Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.
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