Système harmonisé

Notes de sous‑positions.

1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :

       a)  Aluminium non allié

        le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après :

TABLEAU ‑ Autres éléments

       b)  Alliages d'aluminium

        les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :

             1°) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou

             2°) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.

2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.