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Système harmonisé
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 85
Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Position 8549
Déchets et débris électriques et électroniques.
8549.1
- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage :
8549.11
-- Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
8549.12
-- Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
8549.13
-- Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549.14
-- En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549.19
-- Autres
8549.2
- Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux :
8549.21
-- Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549.29
-- Autres
8549.3
- Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés :
8549.31
-- Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549.39
-- Autres
8549.9
- Autres :
8549.91
-- Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549.99