WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale
Position 8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
8903.1
- Bateaux gonflables, même à coque rigide :
8903.11
-- Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
8903.12
-- Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
8903.19
-- Autres
8903.2
- Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire :
8903.21
-- D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903.22
-- D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
8903.23
-- D'une longueur excédant 24 m
8903.3
- Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord :
8903.31
-- D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903.32
-- D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
8903.33
-- D'une longueur excédant 24 m
8903.9
- Autres :
8903.93
-- D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903.99