Fill 2
icon-help
logo
Page 1
Fill 1
World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
S'identifier
Se connecter
ou
créer un compte
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
Afficher la dernière mise à jour
Tableaux de corrélation
Voir dans la nomenclature
Section XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Ajouter au dossier
Voir ROO
Comparer
...
Envoyer par courriel
Chapitre 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Ajouter au dossier
Voir ROO
Comparer
...
Envoyer par courriel
Position 9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).
Ajouter au dossier
Voir ROO
Comparer
...
Envoyer par courriel
9303.10
- Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
Ajouter au dossier
Voir ROO
Comparer
...
Envoyer par courriel
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Voir les tarifs
Non implémenté dans la version de démonstration.