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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
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Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
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Chapitre 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
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Position 9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
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9506.1
- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige :
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9506.11
-- Skis
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9506.12
-- Fixations pour skis
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9506.19
-- Autres
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9506.2
- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques :
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9506.21
-- Planches à voile
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9506.29
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9506.3
- Clubs de golf et autre matériel pour le golf :
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9506.31
-- Clubs complets
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9506.32
-- Balles
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9506.39
-- Autres
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9506.40
- Articles et matériel pour le tennis de table
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9506.5
- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées :
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9506.51
-- Raquettes de tennis, même non cordées
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9506.59
-- Autres
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9506.6
- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table :
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9506.61
-- Balles de tennis
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9506.62
-- Gonflables
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9506.69
-- Autres
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9506.70
- Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
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9506.9
- Autres :
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9506.91
-- Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
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9506.99
-- Autres
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