Système harmonisé

Notes.

1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :

       a)   les mammifères du n° 01.06;

       b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);

       c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);

       d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04).

2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.

3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09).