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Système harmonisé
Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note.
1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
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Chapitre 7
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14.
2.‑ Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3.‑ Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :
a) des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);
d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06).
4.‑ Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04).
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Position 0713
Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.
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0713.10
- Pois (Pisum sativum)
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0713.20
- Pois chiches
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0713.3
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :
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0713.31
-- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
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0713.32
-- Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)
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0713.33
-- Haricots communs (Phaseolus vulgaris)
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0713.34
-- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)
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0713.35
-- Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)
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0713.39
-- Autres
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0713.40
- Lentilles
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0713.50
- Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor)
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0713.60
- Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)
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0713.90
- Autres
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a) des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);
d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06).
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