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Système harmonisé
Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note.
1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
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Chapitre 9
Café, thé, maté et épices
Notes.
1.‑ Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » (Piper cubeba) ni les autres produits du n° 12.11.
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Position 0909
Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
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0909.2
- Graines de coriandre :
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0909.21
-- Non broyées ni pulvérisées
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0909.22
-- Broyées ou pulvérisées
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0909.3
- Graines de cumin :
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0909.31
-- Non broyées ni pulvérisées
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0909.32
-- Broyées ou pulvérisées
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0909.6
- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre :
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0909.61
-- Non broyées ni pulvérisées
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0909.62
-- Broyées ou pulvérisées
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PRODUITS DU REGNE VEGETAL
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Chapitre 9
Café, thé, maté et épices
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1.‑ Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
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Position 0909
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0909.2
- Graines de coriandre :
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-- Broyées ou pulvérisées
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0909.3
- Graines de cumin :
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