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Système harmonisé
Section II
VEGETABLE PRODUCTS
Note.
1.- In this Section the term “pellets ” means products which have been agglomerated either directly by compression or by the addition of a binder in a proportion not exceeding 3 % by weight.
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Chapter 10
Cereals
Notes.
1.- (A) The products specified in the headings of this Chapter are to be classified in those headings only if grains are present, whether or not in the ear or on the stalk.
(B) The Chapter does not cover grains which have been hulled or otherwise worked. However, rice, husked, milled, polished, glazed, parboiled or broken remains classified in heading 10.06.
2.- Heading 10.05 does not cover sweet corn (Chapter 7).
°
° °
Subheading Note.
1.- The term “durum wheat” means wheat of the Triticum durum species and the hybrids derived from the inter‑specific crossing of Triticum durum which have the same number (28) of chromosomes as that species.
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Heading 1007
Grain sorghum.
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1007.10
- Seed
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Section II
VEGETABLE PRODUCTS
Note.
1.- In this Section the term “pellets ” means products which have been agglomerated either directly by compression or by the addition of a binder in a proportion not exceeding 3 % by weight.
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Chapter 10
Cereals
Notes.
1.- (A) The products specified in the headings of this Chapter are to be classified in those headings only if grains are present, whether or not in the ear or on the stalk.
(B) The Chapter does not cover grains which have been hulled or otherwise worked. However, rice, husked, milled, polished, glazed, parboiled or broken remains classified in heading 10.06.
2.- Heading 10.05 does not cover sweet corn (Chapter 7).
°
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Subheading Note.
1.- The term “durum wheat” means wheat of the Triticum durum species and the hybrids derived from the inter‑specific crossing of Triticum durum which have the same number (28) of chromosomes as that species.
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Heading 1007
Grain sorghum.
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1007.10
- Seed
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