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Système harmonisé
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Note.
1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
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Chapitre 18
Cacao et ses préparations
Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04.
2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
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Position 1801
Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.
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Position 1802
Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.
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Position 1803
Pâte de cacao, même dégraissée.
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Position 1804
Beurre, graisse et huile de cacao.
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Position 1805
Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
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Position 1806
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.
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Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Note.
1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
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Chapitre 18
Cacao et ses préparations
Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04.
2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
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Position 1801
Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.
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Position 1802
Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.
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Position 1803
Pâte de cacao, même dégraissée.
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Position 1804
Beurre, graisse et huile de cacao.
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Position 1805
Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
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Position 1806
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.
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